Conseil communal 2010

Séance du vendredi 10 décembre 2010

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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le budget 2011



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Préavis 07-2010 - Motion Bussard & Consort, Hôtel de l'Union


Séance du mardi 2 novembre 2010

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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 04-2010

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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 05-2010

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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 06-2010



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Préavis 06-2010 - Arrêté d'imposition 2011

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Rapport Préavis 06-2010 - Arrêté d'imposition 2011


Séance du jeudi 23 septembre 2010



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Préavis 04-2010 Association intercommunale scolaire d'Aubonne - Gimel - Étoy (ASSAGIE)

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Rapport Préavis 04-2010 - ASSAGIE


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Préavis 05-2010 Règlement intercommunal sur la taxe de séjour et sur les résidences secondaires

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Rapport Préavis 05-2010, Taxe de séjour


Séance du mardi 23 juin 2010

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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 01-2010

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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 02-2010

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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 03-2010



Préavis 01-2010 - Parc Naturel Régional Jura Vaudois (PNRJV) - Tous les documents

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- Le contrat (projet)

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- La carte du périmètre du parc

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- La carte de l'intégration de la commune de Gimel dans le parc

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Rapport Préavis 01-2010 - Parc Naturel Régional Jura Vaudois


Préavis 02-2010 - Nouvel aménagement de la Déchèterie

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Rapport Préavis 02-2010 - Nouvel aménagement de la Déchèterie


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Préavis 03-2010 - Comptes 2009

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Rapport Préavis 03-2010 - Comptes 2009

de la Commission de Gestion


Séance du mardi 15 mars 2010



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Préavis 01-2010 - Demande d'acceptation d'un contrat de parc entre la commune et l'association Parc Jurassien Vaudois - Parc Naturel Régional (PJV-PNR) visant la création d'un parc naturel régional d'importance nationale

La Commission est composée de:Lire la suiteMasquer
- Messieux Cyril
- Debonneville John
- Fischer Anne
- Guignard Laurent
- Jacot Jean-François
- Pichon Stéphane
- Bignens Jean-Luc (suppléant)
- Isely Reynald (suppléant)


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Préavis 02-2010 - Nouveau projet d'aménagement de la Déchèterie

La Commission est composée de:Lire la suiteMasquer
- Varonier-Mischler Sandra
- Winkelman Sandrine
- lmhof François
- Dubugnon John
- Debonneville Olivier
- Jean-Marie Pasche (suppléant)

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