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GIMEL

Conseil communal - 2011-2012

Assemblée du Mardi 26 juin 2012



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Préavis municipal 02-2012 - Réorganisation de la PCi


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Préavis municipal 03-2012 - Comptes 2011

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Rapport de la Commission de Gestion - Préavis municipal 03-2012

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Extrait du PV concernant le Préavis 03-2012


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Préavis municipal 04-2012 - Extension du réseau communal du Gaz & Téléréseau SEFA en Bauloz


Assemblée du Lundi 6 février 2012



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Préavis municipal 10-2011 - Entretien STEP

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Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 10-2011


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Préavis municipal 01-2012 - Aménagement de la Place de la Vernette

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Préavis municipal 01-2012 - Aménagement de la Place de la Vernette, plans


Assemblée du Vendredi 2 décembre 2011



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Préavis municipal 09-2011 - Indemnités et vacations de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2011-2016

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Rapport Commission des finances - Préavis municipal 09-2011


Assemblée du Lundi 31 octobre 2011


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Extrait du Procès-verbal - Détermination des compétences de la Municipalité pour la legislature 2011-2016

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Extrait du Procès-verbal - Arrêté d'imposition pour l'année 2012


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Préavis municipal 04-2011 - Détermination des compétences de la Municipalité pour la legislature 2011-2016

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Rapport Commission des finances - Préavis municipal 04-2011


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Préavis municipal 06-2011 - Arrêté d'imposition pour l'année 2012

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Rapport Commission des finances - Préavis municipal 06-2011


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Préavis municipal 07-2011 - Budget 2012

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Rapport Commission des finances - Préavis municipal 07-2011


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Préavis municipal 08-2011 - Plafond d'endettement et cautionnement

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Rapport Commission des finances - Préavis municipal 08-2011


Assemblée du Mercredi 28 septembre 2011



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Préavis municipal 05-2011 - Règlement sur les inhumations, les incinérations et le cimetière

Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 05.2011

La Commission n'a pas encore pu rapporté sur ce préavis. Le règlement est toujours en mains de l'État.


Installation des nouvelles Autorités communales

Jeudi 30 juin 2011 à 17h00 - Temple de Gimel

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