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GIMEL

Conseil communal - 2014-2015

Assemblée, Mercredi 24 juin 2015 (20h15)

19h30 sur le chantier du bâtiment multifonctions pour la pose de la première pierre.


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Extrait du PV - Préavis municipal 02-2015

Comptes 2014

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Rapport de la Municipalité - Gestion 2014

Gestion de la commune, année 2014

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Rapport de la Commission de Gestion - Préavis municipal 02-2015

Comptes 2014

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Préavis municipal 02-2015 - Comptes 2014


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Préavis municipal 03-2015 - Crédit d'équipement d'adduction eau et gaz du Closez à l'Orbannaz

Assemblée, Mardi 21 avril 2015 (20h15)


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Extrait du PV - Préavis municipal 01-2015

Aménagement de la Place de la Vernette - Crédit d'étude

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Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 01-2015

Aménagement de la Place de la Vernette - Crédit d'étude

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Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 01-2015

Aménagement de la Place de la Vernette - Crédit d'étude

Assemblée, Mardi 10 mars 2015 (20h15)


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Préavis municipal 01-2015 - Aménagement de la Place de la Vernette - Crédit d'étude

La Commission ad hoc nommée par le Conseil communal est la suivante:
- Laurent Guignard
- Florian Baeriswyl
- Anne Fischer
- Stéphane Pichon
- Frédéric Debonneville
- Cyrille Bastian (suppléant)
- Sandra Varonier (suppléante)

La Commission permanente des finances étudiera également le dossier.

Assemblée, Lundi 26 janvier 2015 (20h15)


Place de la Vernette

Présentation du projet d'aménagement


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Extrait du PV - Préavis municipal 04-2014

Nouveau règlement du Conseil Communal

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Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 04-2014

Nouveau Règlement du Conseil communal

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Préavis municipal 04-2014 - Nouveau règlement du Conseil Communal

Nomination de la commission

Assemblée, Vendredi 5 décembre 2014 (19h30)


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Extrait du PV - Préavis municipal 07-2014

Budget 2015

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Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 07-2014

Budget 2015


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Extrait du PV - Préavis municipal 08-2014

Demande d'un crédit complémentaire au budget 2014

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Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 08-2014

Demande d'un crédit complémentaire au budget 2014


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Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 04-2014

Nouveau Règlement du Conseil communal
(Ce rapport sera traité lors de la prochaine assemblée)

Assemblée, Jeudi 30 octobre 2014


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Extrait du PV - Préavis municipal 05-2014

Arrêté d'imposition pour l'année 2015

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Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 05-2014

Arrêté d'imposition pour l'année 2015


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Extrait du PV - Préavis municipal 06-2014

Adoption du plan partiel d'affectation "Au Croset Sud"

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Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 06-2014

Adoption du plan partiel d'affectation "Au Croset Sud"

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Préavis municipal 06-2014 - PPA "Au Croset Sud"

Adoption du plan partiel d'affectation "Au Croset Sud"


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Préavis municipal 07-2014 - Budget 2015


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Préavis municipal 08-2014 - Crédit complémentaire budget 2014

Demande d'un crédit complémentaire au budget 2014

Assemblée, Mardi 2 septembre 2014


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Extrait du PV - Préavis municipal 03-2014

Bâtiment multifonctions — Crédit de construction

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Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 03-2014

Bâtiment multifonctions — Crédit de construction

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Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 03-2014

Bâtiment multifonctions — Crédit de construction


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Préavis municipal 04-2014 - Nouveau règlement du Conseil Communal

Nomination de la commission


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Préavis municipal 05-2014 - Arrêté d'imposition pour l'année 2015

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