# Conseil communal 2009

## Séance du vendredi 4 décembre 2009

# Procès-verbal de la séance

# Rapport Budget 2010

# Extrait séance du Conseil communal pour le Budget 2010

Le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 4 décembre 2009 sera disponible dès son approbation à la séance du 15 mars 2010. 

## Séance du jeudi 29 octobre 2009

# Procès-verbal de la séance

# Préavis No 6-2009 : « Arrêté d'imposition pour l'année 2010 »

# Rapport Préavis No 6-2009 : « Arrêté d'imposition pour l'année 2010 »

## Séance du mardi 8 septembre 2009

# Procès-verbal de la séance

# Rapport - Préavis 04-2009 : "Nouvel aménagement de la Déchèterie"

# Rapport - Préavis 05-2009 : "Extension réseau gaz"

# Rapport Commission des finances - Préavis 02 et 05-2009: "Route de Saubraz et Extension réseau gaz"

## Séance du 25 juin 2009

# Procès-verbal de la séance (pages 1 à 5)

# Procès-verbal de la séance (pages 6 à 10)

# Procès-verbal de la séance (pages 11 à 14)

# Rapport préavis 3-2009: "Travaux d'entretien et de réfection de l'Hôtel de l'Union"

# Préavis 04-2009 : "Nouvel aménagement de la Déchèterie"

# Préavis 05-2009 : "Extension du réseau communal du gaz"

# Rapport de la commission de gestion sur les comptes 2008

## Séance du 31 mars 2009

# Procès-verbal de la séance (pages 1 à 3)

# Procès-verbal de la séance (pages 4 à 6)

# Préavis 3-2009: "Travaux d'entretien et de réfection de l'Hôtel de l'Union"

## Séance du 2 mars 2009

# Procès-verbal de la séance (p. 1 à 3)

# Procès-verbal de la séance (p. 4 à 6)

# Rapport préavis 5-2008 "Adhésion de notre commune à l'Association de la région Cossonay - Aubonne - Morges (ARCAM)"

# Préavis 1-2009: "Règlement communal sur la protection des arbres"

# Règlement communal sur la protection des arbres

# Préavis 2-2009: "Aménagement d'un trottoir le long de la route de Saubraz"