# Conseil communal 2010

## Séance du vendredi 10 décembre 2010

# Procès-verbal

# Extrait du procès-verbal (décision) concernant le budget 2011

# Ordre du jour

# Préavis 07-2010 - Motion Bussard & Consort, Hôtel de l'Union

## Séance du mardi 2 novembre 2010

# Procès-verbal

# Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 04-2010

# Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 05-2010

# Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 06-2010

# Ordre du jour

# Préavis 06-2010 - Arrêté d'imposition 2011

# Rapport Préavis 06-2010 - Arrêté d'imposition 2011

## Séance du jeudi 23 septembre 2010

# Procès-verbal

# Ordre du jour

# Préavis 04-2010 Association intercommunale scolaire d'Aubonne - Gimel - Étoy (ASSAGIE)

# Rapport Préavis 04-2010 - ASSAGIE

# Préavis 05-2010 Règlement intercommunal sur la taxe de séjour et sur les résidences secondaires

# Rapport Préavis 05-2010, Taxe de séjour

## Séance du mardi 23 juin 2010

# Procès-verbal

# Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 01-2010

# Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 02-2010

# Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 03-2010

# Ordre du jour

### Préavis 01-2010 - Parc Naturel Régional Jura Vaudois (PNRJV) - Tous les documents

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- Le préavis 

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- Les status 

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- Le contrat (projet) 

# 

- La carte du périmètre du parc 

# 

- La carte de l'intégration de la commune de Gimel dans le parc 

# Rapport Préavis 01-2010 - Parc Naturel Régional Jura Vaudois

### Préavis 02-2010 - Nouvel aménagement de la Déchèterie

# 

- Le préavis 

# 

- Le plan 

# Rapport Préavis 02-2010 - Nouvel aménagement de la Déchèterie

# Préavis 03-2010 - Comptes 2009

# Rapport Préavis 03-2010 - Comptes 2009

de la Commission de Gestion 

## Séance du mardi 15 mars 2010

# Ordre du jour

# Préavis 01-2010 - Demande d'acceptation d'un contrat de parc entre la commune et l'association Parc Jurassien Vaudois - Parc Naturel Régional (PJV-PNR) visant la création d'un parc naturel régional d'importance nationale

La Commission est composée de:... - Messieux Cyril - Debonneville John - Fischer Anne - Guignard Laurent - Jacot Jean-François - Pichon Stéphane - Bignens Jean-Luc (suppléant) - Isely Reynald (suppléant) 

# Préavis 02-2010 - Nouveau projet d'aménagement de la Déchèterie

La Commission est composée de:... - Varonier-Mischler Sandra - Winkelman Sandrine - lmhof François - Dubugnon John - Debonneville Olivier - Jean-Marie Pasche (suppléant) 

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Plan du projet