# Conseil communal - 2011-2012

## Assemblée du Mardi 26 juin 2012

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Préavis municipal 02-2012 - Réorganisation de la PCi

# Préavis municipal 03-2012 - Comptes 2011

# Rapport de la Commission de Gestion - Préavis municipal 03-2012

# Extrait du PV concernant le Préavis 03-2012

# Préavis municipal 04-2012 - Extension du réseau communal du Gaz & Téléréseau SEFA en Bauloz

## Assemblée du Lundi 6 février 2012

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Préavis municipal 10-2011 - Entretien STEP

# Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 10-2011

# Préavis municipal 01-2012 - Aménagement de la Place de la Vernette

# Préavis municipal 01-2012 - Aménagement de la Place de la Vernette, plans

## Assemblée du Vendredi 2 décembre 2011

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Préavis municipal 09-2011 - Indemnités et vacations de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2011-2016

# Rapport Commission des finances - Préavis municipal 09-2011

## Assemblée du Lundi 31 octobre 2011

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Extrait du Procès-verbal - Détermination des compétences de la Municipalité pour la legislature 2011-2016

# Extrait du Procès-verbal - Arrêté d'imposition pour l'année 2012

# Préavis municipal 04-2011 - Détermination des compétences de la Municipalité pour la legislature 2011-2016

# Rapport Commission des finances - Préavis municipal 04-2011

# Préavis municipal 06-2011 - Arrêté d'imposition pour l'année 2012

# Rapport Commission des finances - Préavis municipal 06-2011

# Préavis municipal 07-2011 - Budget 2012

# Rapport Commission des finances - Préavis municipal 07-2011

# Préavis municipal 08-2011 - Plafond d'endettement et cautionnement

# Rapport Commission des finances - Préavis municipal 08-2011

## Assemblée du Mercredi 28 septembre 2011

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Préavis municipal 05-2011 - Règlement sur les inhumations, les incinérations et le cimetière

# Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 05.2011

La Commission n'a pas encore pu rapporté sur ce préavis. Le règlement est toujours en mains de l'État. 

# Installation des nouvelles Autorités communales

## Jeudi 30 juin 2011 à 17h00 - Temple de Gimel

# Ordre du jour

# Procès-verbal