# Conseil communal - 2013-2014

## Assemblée, Jeudi 26 juin 2014

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# 

# Préavis municipal 06-2013 - Réorganisation de la Déchèterie et transformation du hangar existant

Le préavis se trouve dans les fichiers de l'Assemblée du 6 décembre 2013 (ci-dessous) 

# Amendement au préavis - Préavis municipal 06-2013

# Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 06-2013

# Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 06-2013

# Extrait du PV - Préavis municipal 06-2013

Réorganisation de la Déchèterie et transformation du hangar existant 

# Préavis municipal 02-2014 - Comptes 2013

# Rapport de la Municipalité - Préavis municipal 02-2014

# Rapport de la Commission de gestion - Préavis municipal 02-2014

# Extrait du PV - Préavis municipal 02-2014

Comptes 2013 

# Préavis municipal 03-2014 - Bâtiment multifonctions (crédit de construction)

# Annexe

Plans du projet 

## Assemblée, Mardi 29 avril 2014

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# 

# Préavis municipal 06-2013 - Réorganisation de la Déchèterie et transformation du hangar existant

Voir dans les fichiers de l'Assemblée du 6 décembre 2013 (ci-dessous) 

# Préavis municipal 01-2014 - Adoption du plan de quartier Closez-à-l'Orbannaz

# Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 01-2014

Adoption du plan de quartier Closez-à-l'Orbannaz 

# Extrait du PV - Préavis municipal 01-2014

Adoption du plan de quartier Closez-à-l'Orbannaz 

# Motion Simon Renaud - Quel avenir pour notre commune de Gimel face aux fusions de communes

## Assemblée, Vendredi 6 décembre 2013

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 04-2013

Adhésion à l'Association Régionale Touristique 

# Extrait du PV - Préavis municipal 04-2013

Adhésion à l'Association Régionale Touristique 

# Rapport de la Commission des Finances - Préavis municipal 05-2013

Budget 2014 

# Extrait du PV - Préavis municipal 05-2013

Budget 2014 

# Préavis municipal 06-2013 - Réorganisation de la Déchèterie et transformation du hangar existant

## Assemblée, Mercredi 6 novembre 2013

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Préavis municipal 04-2013 - Adhésion à l'Association Régionale Touristique

Réorganisation du tourisme dans le district de Morges. 

# Préavis municipal 05-2013 - Budget 2014

## Assemblée, Mardi 24 septembre 2013

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 02-2013

Approbation des statuts du SDIS « Etraz-Région » 

# Extrait du PV - Préavis municipal 02-2013

Approbation des statuts du SDIS « Etraz-Région » 

# Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 03-2013

Bâtiment multifonctions - Crédit d’étude 

# Rapport de la Commission des Finances - Préavis municipal 03-2013

Bâtiment multifonctions - Crédit d’étude 

# Extrait du PV - Préavis municipal 03-2013

Bâtiment multifonctions - Crédit d’étude