# Conseil communal - 2014-2015

## Assemblée, Mercredi 24 juin 2015 (20h15)

19h30 sur le chantier du bâtiment multifonctions pour la pose de la première pierre. 

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Extrait du PV - Préavis municipal 02-2015

Comptes 2014 

# Rapport de la Municipalité - Gestion 2014

Gestion de la commune, année 2014 

# Rapport de la Commission de Gestion - Préavis municipal 02-2015

Comptes 2014 

# Bilan 2014 

# Comptes 2014 

# Préavis municipal 02-2015 - Comptes 2014 

# Préavis municipal 03-2015 - Crédit d'équipement d'adduction eau et gaz du Closez à l'Orbannaz

## Assemblée, Mardi 21 avril 2015 (20h15)

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Extrait du PV - Préavis municipal 01-2015

Aménagement de la Place de la Vernette - Crédit d'étude 

# Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 01-2015

Aménagement de la Place de la Vernette - Crédit d'étude 

# Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 01-2015

Aménagement de la Place de la Vernette - Crédit d'étude 

## Assemblée, Mardi 10 mars 2015 (20h15)

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Préavis municipal 01-2015 - Aménagement de la Place de la Vernette - Crédit d'étude

La Commission ad hoc nommée par le Conseil communal est la suivante: - Laurent Guignard - Florian Baeriswyl - Anne Fischer - Stéphane Pichon - Frédéric Debonneville - Cyrille Bastian (suppléant) - Sandra Varonier (suppléante) 
La Commission permanente des finances étudiera également le dossier. 

## Assemblée, Lundi 26 janvier 2015 (20h15)

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Place de la Vernette

Présentation du projet d'aménagement 

# Extrait du PV - Préavis municipal 04-2014

Nouveau règlement du Conseil Communal 

# Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 04-2014

Nouveau Règlement du Conseil communal 

# Préavis municipal 04-2014 - Nouveau règlement du Conseil Communal

Nomination de la commission 

## Assemblée, Vendredi 5 décembre 2014 (19h30)

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Extrait du PV - Préavis municipal 07-2014

Budget 2015 

# Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 07-2014

Budget 2015 

# Extrait du PV - Préavis municipal 08-2014

Demande d'un crédit complémentaire au budget 2014 

# Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 08-2014

Demande d'un crédit complémentaire au budget 2014 

# Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 04-2014

Nouveau Règlement du Conseil communal (Ce rapport sera traité lors de la prochaine assemblée) 

## Assemblée, Jeudi 30 octobre 2014

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Extrait du PV - Préavis municipal 05-2014

Arrêté d'imposition pour l'année 2015 

# Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 05-2014

Arrêté d'imposition pour l'année 2015 

# Extrait du PV - Préavis municipal 06-2014

Adoption du plan partiel d'affectation "Au Croset Sud" 

# Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 06-2014

Adoption du plan partiel d'affectation "Au Croset Sud" 

# Préavis municipal 06-2014 - PPA "Au Croset Sud"

Adoption du plan partiel d'affectation "Au Croset Sud" 

# Préavis municipal 07-2014 - Budget 2015

# Préavis municipal 08-2014 - Crédit complémentaire budget 2014

Demande d'un crédit complémentaire au budget 2014 

## Assemblée, Mardi 2 septembre 2014

# Ordre du jour

# Procès-verbal

# Extrait du PV - Préavis municipal 03-2014

Bâtiment multifonctions — Crédit de construction 

# Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 03-2014

Bâtiment multifonctions — Crédit de construction 

# Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 03-2014

Bâtiment multifonctions — Crédit de construction 

# Préavis municipal 04-2014 - Nouveau règlement du Conseil Communal

Nomination de la commission 

# Préavis municipal 05-2014 - Arrêté d'imposition pour l'année 2015