# Conseil communal actuel - Législature 2021-2026

## Année politique du 01.07.2024 au 30.06.2025

## Assemblée - Jeudi 19 juin 2025 (19h30)§Ecole-Atelier Shanju (rte de Longirod 7)

# Convocation - Ordre du jour

# Procès-verbal

## Convention de fusion entres les communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens

# Rapport de la commission ad hoc§Préavis municipal 03-2025

## Comptes 2024

# Rapport de la Municipalité§Préavis municipal 04-2025

# Rapport de la commission de gestion§Préavis municipal 04-2025

## Projet de réalisation d'une chambre de décharge et d'infiltration des eaux claires aux Baumettes

# Rapport de la commission ad hoc§Préavis municipal 05-2025

## Assemblée - Mercredi 14 mai 2025 (20h15)§Foyer de la grande-salle

# Convocation - Ordre du jour

# Procès-verbal

## Réfection route de la Repentance - Demande de crédit

# Rapport de la commission ad hoc§Préavis municipal 02-2025

# Rapport de la commission des finances§Préavis municipal 02-2025

## Convention de fusion entres les communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens

# Préavis municipal 03-2025

# Convention de fusion

## Comptes 2024

# Préavis municipal 04-2025

# Autofinancement

# Bilan

# Tableau des comptes

# Comptes de fonctionnement

## Projet de réalisation d'une chambre de décharge et d'infiltration des eaux claires aux Baumettes

# Préavis municipal 05-2025

# Plan 

# Rapport hydrogéologique

# Debonneville W & Fils SA - offre

# Groupe Kunzli SA - offre

## Assemblée - Mardi 1er avril 2025 (20h15)§Cantine des Fêtes

# Convocation - Ordre du jour

# Procès-verbal

## Mise en conformité de la chambre de transit des Vernes - Réparation de fuites, transfert ...

# Rapport de la commission ad hoc§Préavis municipal 01-2025

# Rapport de la commission des finances§Préavis municipal 01-2025

## Réfection route de la Repentance - Demande de crédit

# Préavis municipal 02-2025

# Situation et coupes

## Assemblée - Lundi 24 février 2025 (20h15)§Grande-salle

# Convocation - Ordre du jour

# Procès-verbal

## Entérinement de la sortie du réseau AJEMA, but optionnel de l'association ARASMAC

# Rapport de la commission ad hoc§Préavis municipal 14-2024

## Mise en conformité de la chambre de transit des Vernes - Réparation de fuites, transfert ...

# Préavis municipal 01-2025

# Plan Vernes

# Plan Sept Fontaines

## Assemblée - Vendredi 6 décembre 2024 (19h00)§Grande-salle

# Convocation - Ordre du jour

# Procès-verbal

## Budget 2025

# Rapport de la commission des finances§Préavis municipal 11-2024

# Rapport de la Municipalité 

# Tableau d'investissement 2022-2026

## Protection civile District Morges - Création de statuts de l'Association intercommunale

# Rapport de la commission ad hoc§Préavis municipal 12-2024

## Refonte du règlement intercommunal relatif à la taxe de séjour

# Rapport de la commission ad hoc§Préavis municipal 13-2024

## Entérinement de la sortie du réseau AJEMA, but optionnel de l'association ARASMAC

# Préavis municipal 14-2024

## Assemblée - Mercredi 13 novembre 2024 (20h15)§Grande-salle

# Convocation - Ordre du jour

# Procès-verbal

## Modification du règlement du Conseil Communal

# Rapport de la commission ad hoc§Préavis municipal 09-2024

## Remplacement d'une conduite d'eau potable et de défense incendie route de Saubraz - Le Prunier

# Rapport de la commission des finances§Préavis municipal 10-2024

# Rapport de la commission ad hoc§Préavis municipal 10-2024

## Budget 2025

# Préavis municipal 11-2024

# Brochure 11-2024

# Autofinancement 11-2024

## Protection civile District Morges - Création de statuts de l'Association intercommunale

# Préavis municipal 12-2024

# Statuts de l'Association intercommunale

## Refonte du règlement intercommunal relatif à la taxe de séjour

# Préavis municipal 13-2024

# Règlement (nouveau)

# Règlement (ancien)

## Assemblée - Lundi 7 octobre 2024 (20h15)§Grande-salle

# Convocation - Ordre du jour

# Procès-verbal

## Mise en conformité du puits de l'Ezilière 

# Rapport de la commission des finances§Préavis municipal 07-2024

# Rapport de la commission ad hoc§Préavis municipal 07-2024

## Arrêté d'imposition pour l'année 2025

# Rapport de la commission des finances§Préavis municipal 08-2024

## Remplacement d'une conduite d'eau potable et de défense incendie route de Saubraz - Le Prunier

# Préavis municipal 10-2024

## Dénomination de l'alpage du Chalet du "Mont-Bailly"

# Question 01-2024

## Assemblée - Vendredi 6 septembre 2024 (20h15)§Cantine des Fêtes

# Convocation - Ordre du jour

# Procès-verbal

## Arrêté d'imposition pour l'année 2025

# Préavis municipal 08-2024

# Arrêté d'imposition 2025

## Modification du règlement du Conseil Communal

# Préavis municipal 09-2024