# Conseil communal - 2015-2016 ## Assemblée - Mercredi 29 juin 2016 (19h30) # Ordre du jour # Procès-verbal ## Règlement communal sur le subventionnement des études musicales # Rapport de la Commission ad hoc§Préavis municipal 02-2016 # Extrait du PV - Préavis municipal 02-2016 ## Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod # Rapport de la Commission ad hoc§Préavis municipal 03-2016 # Rapport Commission des finances§Préavis municipal 03-2016 # Extrait du PV - Préavis municipal 03-2016 ## Cession des actions Télé-Dôle au Conseil régional, District de Nyon # Rapport de la Commission ad hoc§Préavis municipal 04-2016 # Extrait du PV - Préavis municipal 04-2016 ## Comptes 2015 # Préavis municipal 05-2016 # Rapport de la Municipalité§Préavis municipal 05-2016 # Tableau§Préavis municipal 05-2016 # Bilan§Préavis municipal 05-2016 # Rapport de la Commission de gestion§Préavis municipal 05-2016 # Extrait du PV - Préavis municipal 05-2016 ## Adhésion au Groupement forestier de la Saubrette et adoption des statuts dudit groupement # Préavis municipal 06-2016 Nomination de la commision # Annexe 1 - Carte géographique§Préavis municipal 06-2016 # Annexe 2 - Statuts§Préavis municipal 06-2016 # Annexe 3 - Convention§Préavis municipal 06-2016 ## Construction d'un bâtiment scolaire - Crédit d'étude # Préavis municipal 07-2016 Étudié par la Commission des finances ## Assemblée - Mardi 26 avril 2016 (20h15) # Ordre du jour # Procès-verbal # Rapport de la Commission ad hoc -§Préavis municipal 01-2016 Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit # Rapport de la Commission des finances -§Préavis municipal 01-2016 Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit # Extrait du PV - Préavis municipal 01-2016 Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit # Préavis municipal 02-2016 - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales - nomination de la Commission # Préavis municipal 02-2016 - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales - nomination de la Commission # Règlement communal sur le subventionnement des études musicales # Annexe - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales # Préavis municipal 03-2016 - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod - nomination de la Commission # Plan - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod # Devis estimatif - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod # Préavis municipal 04-2016 - Cession des actions Télé-Dôle au Conseil régional, District de Nyon - nomination de la Commission # Présentation de Télé-Dôle ## Assemblée - Lundi 29 février 2016 (20h15) # Ordre du jour # Procès-verbal # Préavis municipal 01-2016 - Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit # Annexe du Préavis municipal 01-2016 ## Assemblée - Vendredi 4 décembre 2015 (19h30) # Ordre du jour # Procès-verbal # Présentation du Budget 2016 par la Municipalité # Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 06-2015 Budget 2016 # Extrait du PV - Préavis municipal 06-2015 Budget 2016 # Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 07-2015 Modification des statuts de l'ARASMAC Association Régionale pour l'Action Sociale de la région Morges-Aubonne-Cossonay # Extrait du PV - Préavis municipal 07-2015 Modification des statuts de l'ARASMAC ## Assemblée - Jeudi 29 octobre 2015 (20h15) # Ordre du jour # Procès-verbal # Préavis municipal 05-2015 - Arrêté d'imposition 2016 # Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 05-2015 Arrêté d'imposition 2016 # Extrait du PV - Préavis municipal 05-2015 Arrêté d'imposition 2016 # Préavis municipal 06-2015 - Budget 2016 # Préavis municipal 07-2015 - Modification des statuts de l'ARASMAC Association Régionale pour l'Action Sociale de la région Morges-Aubonne-Cossonay ## Assemblée - Mercredi 9 septembre 2015 (20h15) # Ordre du jour # Procès-verbal # Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 03-2015 Crédit - Équipements adduction d'eau et de gaz - Quartier Closez à l'Orbannaz - Détournement du collecteur EC PGEE520 - Avenue de la Rosière # Extrait du PV - Préavis municipal 03-2015 Crédit - Équipements adduction d'eau et de gaz - Quartier Closez à l'Orbannaz - Détournement du collecteur EC PGEE520 - Avenue de la Rosière # Préavis municipal 04-2015 - Installation de la production de chaleur au Collège du Marais Nomination de la Commission Président Vincent Frutiger 079 217 28 80, E-mail Vice-président Laurent Guignard 078 618 17 48, E-mail Secrétaire Melissa Gonçalves E-mail Scrutateurs Carole Bourgeois Thomas Baeriswyl Scrutateurs suppléants Stéphanie Le Coultre Simon Baudin Le Conseil communal est composé de 50 membres. # # Commission des finances (élue pour la législature en cours) - Correvon Pierre-Yves (Président) - Messieux Cyril - Reymond Philippe - Dieperink Edgar - Bussard Alain - Dubugnon John (suppléant) # # Commission de gestion (élue pour l'année politique 2015-2016) - Egli Daniel (Président) - Baeriswyl Florian - Bourgeois Sandra - Reymond John - Theintz Valérie - Ciaburri Pascal (suppléant) # # Commission de naturalisation (élue pour la législature en cours) - Burnier Richard (Président) - Fischer Anne - Le Coultre Stéphanie - Renaud Gabriel # # Délégués à l'ASSAGIE (Association intercommunal Scolaire Aubonne-Gimel-Étoy) (élue pour la législature en cours) - Guignard Laurent (Président) - Messieux Hervé - Bourgeois Sandra (suppléante) - Debonneville Christelle (suppléante)