Conseil communal 2009

Séance du vendredi 4 décembre 2009

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Procès-verbal de la séance

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Rapport Budget 2010

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Extrait séance du Conseil communal pour le Budget 2010

Le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 4 décembre 2009 sera disponible dès son approbation à la séance du 15 mars 2010.


Séance du jeudi 29 octobre 2009

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Procès-verbal de la séance

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Préavis No 6-2009 : « Arrêté d'imposition pour l'année 2010 »

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Rapport Préavis No 6-2009 : « Arrêté d'imposition pour l'année 2010 »


Séance du mardi 8 septembre 2009

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Procès-verbal de la séance

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Rapport - Préavis 04-2009 : "Nouvel aménagement de la Déchèterie"

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Rapport - Préavis 05-2009 : "Extension réseau gaz"

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Rapport Commission des finances - Préavis 02 et 05-2009: "Route de Saubraz et Extension réseau gaz"


Séance du 25 juin 2009

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Procès-verbal de la séance (pages 1 à 5)

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Procès-verbal de la séance (pages 6 à 10)

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Procès-verbal de la séance (pages 11 à 14)

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Rapport préavis 3-2009: "Travaux d'entretien et de réfection de l'Hôtel de l'Union"

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Préavis 04-2009 : "Nouvel aménagement de la Déchèterie"

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Préavis 05-2009 : "Extension du réseau communal du gaz"

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Rapport de la commission de gestion sur les comptes 2008


Séance du 31 mars 2009

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Procès-verbal de la séance (pages 1 à 3)

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Procès-verbal de la séance (pages 4 à 6)

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Préavis 3-2009: "Travaux d'entretien et de réfection de l'Hôtel de l'Union"


Séance du 2 mars 2009

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Procès-verbal de la séance (p. 1 à 3)

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Procès-verbal de la séance (p. 4 à 6)

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Rapport préavis 5-2008 "Adhésion de notre commune à l'Association de la région Cossonay - Aubonne - Morges (ARCAM)"

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Préavis 1-2009: "Règlement communal sur la protection des arbres"

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Règlement communal sur la protection des arbres

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Préavis 2-2009: "Aménagement d'un trottoir le long de la route de Saubraz"

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