Conseil communal - 2016-2017
Assemblée - Jeudi 22 juin 2017 (20h15)
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Ordre du jour
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Procès-verbal
Comptes 2016
Télécharger (1.68 Mo)Rapport de la Municipalité
Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 03-2017
Télécharger (1.56 Mo)Rapport de la Commission de gestion
Rapport de la Commission de gestion
Préavis municipal 03-2017
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Extrait du PV - Préavis municipal 03-2017
Construction d’un bâtiment scolaire - Crédit de construction
Télécharger (496.98 ko)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 04-2017
Télécharger (217.61 ko)Rapport de la Commission Ad hoc
Rapport de la Commission Ad hoc
Préavis municipal 04-2017
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Extrait du PV - Préavis municipal 04-2017
Assemblée - Mercredi 10 mai 2017 (20h15)
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Ordre du jour
Procès-verbal
Sera publié dès son approbation par les Conseillères et Conseillers communaux lors de l'Assemblée du 22 juin 2017
Comptes 2016
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Préavis municipal 03-2017
Télécharger (51.88 ko)Tableau des comptes
Tableau des comptes
Préavis municipal 03-2017
Télécharger (22.40 ko)Bilan
Bilan
Préavis municipal 03-2017
Construction d’un bâtiment scolaire - Crédit de construction
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Préavis municipal 04-2017
Télécharger (4.51 Mo)Descriptif du projet
Descriptif du projet
Préavis municipal 04-2017
Assemblée - Mardi 28 mars 2017 (20h15)
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Ordre du jour
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Procès-verbal
Règlement communal sur la distribution de l'eau (Révision)
Télécharger (397.80 ko)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 01-2017
Préavis, ci-dessous, dans la rubrique
Assemblée - Lundi 13 février 2017
Télécharger (721.95 ko)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 01-2017
Préavis, ci-dessous, dans la rubrique
Assemblée - Lundi 13 février 2017
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Extrait du PV - Préavis municipal 01-2017
Vestiaires abris PC - Projet d'assainissement
Télécharger (1.71 Mo)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2017
Préavis, ci-dessous, dans la rubrique
Assemblée - Lundi 13 février 2017
Télécharger (658.51 ko)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 02-2017
Préavis, ci-dessous, dans la rubrique
Assemblée - Lundi 13 février 2017
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Extrait du PV - Préavis municipal 02-2017
Assemblée - Lundi 13 février 2017 (20h15)
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Ordre du jour
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Procès-verbal
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
(Suite...)
Télécharger (337.93 ko)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 12-2016
Préavis et Tableau d'investissements, ci-dessous, dans la rubrique
Assemblée - Vendredi 2 décembre 2016
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Extrait du PV - Préavis municipal 12-2016
Règlement communal sur la distribution de l'eau (Révision)
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Préavis municipal 01-2017
Télécharger (3.53 Mo)Règlement communal sur la
Règlement communal sur la
distribution de l'eau
Préavis municipal 01-2017
Télécharger (832.67 ko)Annexe
Annexe
Préavis municipal 01-2017
Vestiaires abris PC - Projet d'assainissement
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Préavis municipal 02-2017
Télécharger (685.51 ko)Annexe
Annexe
Préavis municipal 02-2017
Assemblée - Vendredi 2 décembre 2016 (19h30)
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Ordre du jour
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Procès-verbal
Budget 2017 (Suite...)
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Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 11-2016
Préavis et annexes du Budget 2017, ci-dessous, dans la rubrique
Assemblée - Mercredi 26 octobre 2016
Télécharger (490.85 ko)Présentation du Budget 2017
Présentation du Budget 2017
Préavis municipal 11-2016
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Extrait du PV - Préavis municipal 11-2016
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
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Préavis municipal 12-2016
Télécharger (17.73 ko)Tableau d'investissements 2016-2021
Tableau d'investissements 2016-2021
Préavis municipal 12-2016
Assemblée - Mercredi 26 octobre 2016 (20h15)
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Ordre du jour
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Procès-verbal
Indemnités et vacations de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2016-2021
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Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 08-2016
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Extrait du PV - Préavis municipal 08-2016
Détermination des compétences de la Municipalité pour la législature 2016-2021
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Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 09-2016
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Extrait du PV - Préavis municipal 09-2016
Arrêté d'imposition 2017
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Préavis municipal 10-2016
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Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 10-2016
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Extrait du PV - Préavis municipal 10-2016
Budget 2017
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Préavis municipal 11-2016
Assemblée - Mercredi 14 septembre 2016 (20h15)
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Ordre du jour
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Procès-verbal
Adhésion au Groupement forestier de la Saubrette et adoption des statuts dudit groupement
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Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 06-2016
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Extrait du PV - Préavis municipal 06-2016
Construction d'un bâtiment scolaire - Crédit d'étude
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Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 07-2016
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Extrait du PV - Préavis municipal 07-2016
Indemnités et vacations de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2016-2021
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Préavis municipal 08-2016
Détermination des compétences de la Municipalité pour la législature 2016-2021
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Préavis municipal 09-2016
Installation des nouvelles
Autorités communales
Jeudi 2 juin 2016 à 18h00 - Temple de Gimel
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Ordre du jour
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