Conseil communal 2009
Séance du vendredi 4 décembre 2009
Procès-verbal de la séance
Télécharger(pdf 334.38 ko)
Rapport Budget 2010
Télécharger(pdf 967.77 ko)Extrait séance du Conseil communal pour le Budget 2010
Télécharger(pdf 384.90 ko)Le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 4 décembre 2009 sera disponible dès son approbation à la séance du 15 mars 2010.
Séance du jeudi 29 octobre 2009
Procès-verbal de la séance
Télécharger(pdf 340.47 ko)Préavis No 6-2009 : « Arrêté d'imposition pour l'année 2010 »
Télécharger(pdf 79.60 ko)Rapport Préavis No 6-2009 : « Arrêté d'imposition pour l'année 2010 »
Télécharger(pdf 433.37 ko)Séance du mardi 8 septembre 2009
Procès-verbal de la séance
Télécharger(pdf 3.84 Mo)Rapport - Préavis 04-2009 : "Nouvel aménagement de la Déchèterie"
Télécharger(pdf 414.31 ko)Rapport - Préavis 05-2009 : "Extension réseau gaz"
Télécharger(pdf 1.05 Mo)Rapport Commission des finances - Préavis 02 et 05-2009: "Route de Saubraz et Extension réseau gaz"
Télécharger(pdf 779.36 ko)Séance du 25 juin 2009
Procès-verbal de la séance (pages 1 à 5)
Télécharger(pdf 3.35 Mo)Procès-verbal de la séance (pages 6 à 10)
Télécharger(pdf 3.78 Mo)Procès-verbal de la séance (pages 11 à 14)
Télécharger(pdf 2.47 Mo)Rapport préavis 3-2009: "Travaux d'entretien et de réfection de l'Hôtel de l'Union"
Télécharger(pdf 77.32 ko)Préavis 04-2009 : "Nouvel aménagement de la Déchèterie"
Télécharger(pdf 1.64 Mo)Préavis 05-2009 : "Extension du réseau communal du gaz"
Télécharger(pdf 2.05 Mo)Rapport de la commission de gestion sur les comptes 2008
Télécharger(pdf 341.59 ko)Séance du 31 mars 2009
Procès-verbal de la séance (pages 1 à 3)
Télécharger(pdf 2.07 Mo)Procès-verbal de la séance (pages 4 à 6)
Télécharger(pdf 1.90 Mo)Préavis 3-2009: "Travaux d'entretien et de réfection de l'Hôtel de l'Union"
Télécharger(pdf 1.51 Mo)Séance du 2 mars 2009
Procès-verbal de la séance (p. 1 à 3)
Télécharger(pdf 2.11 Mo)Procès-verbal de la séance (p. 4 à 6)
Télécharger(pdf 2.09 Mo)Rapport préavis 5-2008 "Adhésion de notre commune à l'Association de la région Cossonay - Aubonne - Morges (ARCAM)"
Télécharger(pdf 1.44 Mo)Préavis 1-2009: "Règlement communal sur la protection des arbres"
Télécharger(pdf 991.87 ko)Règlement communal sur la protection des arbres
Télécharger(pdf 1.77 Mo)Préavis 2-2009: "Aménagement d'un trottoir le long de la route de Saubraz"
Télécharger(pdf 2.42 Mo)
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