Conseil communal 2010
Séance du vendredi 10 décembre 2010
Procès-verbal
Télécharger(pdf 112.18 ko)
Extrait du procès-verbal (décision) concernant le budget 2011
Télécharger(pdf 64.63 ko)Ordre du jour
Télécharger(pdf 27.26 ko)Préavis 07-2010 - Motion Bussard & Consort, Hôtel de l'Union
Télécharger(pdf 59.04 ko)Séance du mardi 2 novembre 2010
Procès-verbal
Télécharger(pdf 116.91 ko)Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 04-2010
Télécharger(pdf 76.38 ko)Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 05-2010
Télécharger(pdf 64.20 ko)Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 06-2010
Télécharger(pdf 74.82 ko)Ordre du jour
Télécharger(pdf 60.20 ko)Préavis 06-2010 - Arrêté d'imposition 2011
Télécharger(pdf 66.71 ko)Rapport Préavis 06-2010 - Arrêté d'imposition 2011
Télécharger(pdf 52.54 ko)Séance du jeudi 23 septembre 2010
Procès-verbal
Télécharger(pdf 129.88 ko)Ordre du jour
Télécharger(pdf 22.85 ko)Préavis 04-2010 Association intercommunale scolaire d'Aubonne - Gimel - Étoy (ASSAGIE)
Télécharger(pdf 103.82 ko)Rapport Préavis 04-2010 - ASSAGIE
Télécharger(pdf 271.83 ko)Préavis 05-2010 Règlement intercommunal sur la taxe de séjour et sur les résidences secondaires
Télécharger(pdf 96.91 ko)Rapport Préavis 05-2010, Taxe de séjour
Télécharger(pdf 87.26 ko)Séance du mardi 23 juin 2010
Procès-verbal
Télécharger(pdf 543.04 ko)Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 01-2010
Télécharger(pdf 34.26 ko)Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 02-2010
Télécharger(pdf 26.43 ko)Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 03-2010
Télécharger(pdf 26.94 ko)Ordre du jour
Télécharger(pdf 49.32 ko)Préavis 01-2010 - Parc Naturel Régional Jura Vaudois (PNRJV) - Tous les documents
- Le préavis
- Les status
- Le contrat (projet)
- La carte du périmètre du parc
- La carte de l'intégration de la commune de Gimel dans le parc
Rapport Préavis 01-2010 - Parc Naturel Régional Jura Vaudois
Télécharger(pdf 66.79 ko)Préavis 02-2010 - Nouvel aménagement de la Déchèterie
- Le préavis
- Le plan
Rapport Préavis 02-2010 - Nouvel aménagement de la Déchèterie
Télécharger(pdf 57.86 ko)Préavis 03-2010 - Comptes 2009
Télécharger(pdf 90.73 ko)Rapport Préavis 03-2010 - Comptes 2009
Télécharger(pdf 743.69 ko)de la Commission de Gestion
Séance du mardi 15 mars 2010
Ordre du jour
Télécharger(pdf 919.87 ko)Préavis 01-2010 - Demande d'acceptation d'un contrat de parc entre la commune et l'association Parc Jurassien Vaudois - Parc Naturel Régional (PJV-PNR) visant la création d'un parc naturel régional d'importance nationale
Télécharger(pdf 72.13 ko)La Commission est composée de:Lire la suiteMasquer
- Messieux Cyril
- Debonneville John
- Fischer Anne
- Guignard Laurent
- Jacot Jean-François
- Pichon Stéphane
- Bignens Jean-Luc (suppléant)
- Isely Reynald (suppléant)
Préavis 02-2010 - Nouveau projet d'aménagement de la Déchèterie
Télécharger(pdf 138.79 ko)La Commission est composée de:Lire la suiteMasquer
- Varonier-Mischler Sandra
- Winkelman Sandrine
- lmhof François
- Dubugnon John
- Debonneville Olivier
- Jean-Marie Pasche (suppléant)
Plan du projet
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