Conseil communal - 2015-2016
Assemblée - Mercredi 29 juin 2016 (19h30)
Ordre du jour
Télécharger(pdf 176.34 ko)
Procès-verbal
Télécharger(pdf 175.29 ko)Règlement communal sur le subventionnement des études musicales
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2016
Télécharger(pdf 542.80 ko)Extrait du PV - Préavis municipal 02-2016
Télécharger(pdf 295.30 ko)Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 03-2016
Télécharger(pdf 359.50 ko)Rapport Commission des finances
Préavis municipal 03-2016
Télécharger(pdf 241.23 ko)Extrait du PV - Préavis municipal 03-2016
Télécharger(pdf 335.91 ko)Cession des actions Télé-Dôle au Conseil régional, District de Nyon
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 04-2016
Télécharger(pdf 280.88 ko)Extrait du PV - Préavis municipal 04-2016
Télécharger(pdf 285.17 ko)Comptes 2015
Préavis municipal 05-2016
Télécharger(pdf 362.74 ko)Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 05-2016
Télécharger(pdf 1.53 Mo)Tableau
Préavis municipal 05-2016
Télécharger(pdf 51.90 ko)Bilan
Préavis municipal 05-2016
Télécharger(pdf 22.50 ko)Rapport de la Commission de gestion
Préavis municipal 05-2016
Télécharger(pdf 1.74 Mo)Extrait du PV - Préavis municipal 05-2016
Télécharger(pdf 297 ko)Adhésion au Groupement forestier de la Saubrette et adoption des statuts dudit groupement
Préavis municipal 06-2016
Télécharger(pdf 1.87 Mo)Nomination de la commision
Annexe 1 - Carte géographique
Préavis municipal 06-2016
Télécharger(pdf 1.24 Mo)Annexe 2 - Statuts
Préavis municipal 06-2016
Télécharger(pdf 842.32 ko)Annexe 3 - Convention
Préavis municipal 06-2016
Télécharger(pdf 559.80 ko)Construction d'un bâtiment scolaire - Crédit d'étude
Préavis municipal 07-2016
Télécharger(pdf 1.39 Mo)Étudié par la Commission des finances
Assemblée - Mardi 26 avril 2016 (20h15)
Ordre du jour
Télécharger(pdf 122.34 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 202.79 ko)Rapport de la Commission ad hoc -
Préavis municipal 01-2016
Télécharger(pdf 328.52 ko)Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit
Rapport de la Commission des finances -
Préavis municipal 01-2016
Télécharger(pdf 272.91 ko)Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit
Extrait du PV - Préavis municipal 01-2016
Télécharger(pdf 307.57 ko)Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit
Préavis municipal 02-2016 - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales
Télécharger(pdf 1.25 Mo)- nomination de la Commission
Préavis municipal 02-2016 - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales
Télécharger(pdf 1.25 Mo)- nomination de la Commission
Règlement communal sur le subventionnement des études musicales
Télécharger(pdf 582.88 ko)Annexe - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales
Télécharger(pdf 348.45 ko)Préavis municipal 03-2016 - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod
Télécharger(pdf 713.33 ko)- nomination de la Commission
Plan - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod
Télécharger(pdf 379.52 ko)Devis estimatif - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod
Télécharger(pdf 151.87 ko)Préavis municipal 04-2016 - Cession des actions Télé-Dôle au Conseil régional, District de Nyon
Télécharger(pdf 2.64 Mo)- nomination de la Commission
Présentation de Télé-Dôle
Télécharger(pdf 675.43 ko)Assemblée - Lundi 29 février 2016 (20h15)
Ordre du jour
Télécharger(pdf 139.63 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 180.26 ko)Préavis municipal 01-2016 - Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit
Télécharger(pdf 1.20 Mo)Annexe du Préavis municipal 01-2016
Télécharger(pdf 1.65 Mo)Assemblée - Vendredi 4 décembre 2015 (19h30)
Ordre du jour
Télécharger(pdf 318.28 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 322.52 ko)Présentation du Budget 2016 par la Municipalité
Télécharger(pdf 831.33 ko)Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 06-2015
Télécharger(pdf 372.96 ko)Budget 2016
Extrait du PV - Préavis municipal 06-2015
Télécharger(pdf 273.60 ko)Budget 2016
Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 07-2015
Télécharger(pdf 598.58 ko)Modification des statuts de l'ARASMAC
Association Régionale pour l'Action Sociale de la région Morges-Aubonne-Cossonay
Extrait du PV - Préavis municipal 07-2015
Télécharger(pdf 309.98 ko)Modification des statuts de l'ARASMAC
Assemblée - Jeudi 29 octobre 2015 (20h15)
Ordre du jour
Télécharger(pdf 293.90 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 183.85 ko)Préavis municipal 05-2015 - Arrêté d'imposition 2016
Télécharger(pdf 402.14 ko)Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 05-2015
Télécharger(pdf 281.83 ko)Arrêté d'imposition 2016
Extrait du PV - Préavis municipal 05-2015
Télécharger(pdf 342.45 ko)Arrêté d'imposition 2016
Préavis municipal 06-2015 - Budget 2016
Télécharger(pdf 332.26 ko)Préavis municipal 07-2015 - Modification des statuts de l'ARASMAC
Télécharger(pdf 1.58 Mo)Association Régionale pour l'Action Sociale de la région Morges-Aubonne-Cossonay
Assemblée - Mercredi 9 septembre 2015 (20h15)
Ordre du jour
Télécharger(pdf 280.36 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 65.50 ko)Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 03-2015
Télécharger(pdf 348.23 ko)Crédit - Équipements adduction d'eau et de gaz - Quartier Closez à l'Orbannaz - Détournement du collecteur EC PGEE520 - Avenue de la Rosière
Extrait du PV - Préavis municipal 03-2015
Télécharger(pdf 292.77 ko)Crédit - Équipements adduction d'eau et de gaz - Quartier Closez à l'Orbannaz - Détournement du collecteur EC PGEE520 - Avenue de la Rosière
Préavis municipal 04-2015 - Installation de la production de chaleur au Collège du Marais
Nomination de la Commission
Le Conseil communal est composé de 50 membres.
Commission des finances
(élue pour la législature en cours)
- Correvon Pierre-Yves (Président)
- Messieux Cyril
- Reymond Philippe
- Dieperink Edgar
- Bussard Alain
- Dubugnon John (suppléant)
Commission de gestion
(élue pour l'année politique 2015-2016)
- Egli Daniel (Président)
- Baeriswyl Florian
- Bourgeois Sandra
- Reymond John
- Theintz Valérie
- Ciaburri Pascal (suppléant)
Commission de naturalisation
(élue pour la législature en cours)
- Burnier Richard (Président)
- Fischer Anne
- Le Coultre Stéphanie
- Renaud Gabriel
Délégués à l'ASSAGIE
(Association intercommunal Scolaire Aubonne-Gimel-Étoy)
(élue pour la législature en cours)
- Guignard Laurent (Président)
- Messieux Hervé
- Bourgeois Sandra (suppléante)
- Debonneville Christelle (suppléante)
Partager
Recherche