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GIMEL

Conseil communal - 2015-2016

Assemblée - Mercredi 29 juin 2016 (19h30)

Règlement communal sur le subventionnement des études musicales

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Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2016

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Extrait du PV - Préavis municipal 02-2016

Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod

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Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 03-2016

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Rapport Commission des finances
Préavis municipal 03-2016

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Extrait du PV - Préavis municipal 03-2016

Cession des actions Télé-Dôle au Conseil régional, District de Nyon

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Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 04-2016

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Extrait du PV - Préavis municipal 04-2016

Comptes 2015

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Préavis municipal 05-2016

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Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 05-2016

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Tableau
Préavis municipal 05-2016

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Bilan
Préavis municipal 05-2016

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Rapport de la Commission de gestion
Préavis municipal 05-2016

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Extrait du PV - Préavis municipal 05-2016

Adhésion au Groupement forestier de la Saubrette et adoption des statuts dudit groupement

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Préavis municipal 06-2016

Nomination de la commision

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Annexe 1 - Carte géographique
Préavis municipal 06-2016

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Annexe 2 - Statuts
Préavis municipal 06-2016

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Annexe 3 - Convention
Préavis municipal 06-2016

Construction d'un bâtiment scolaire - Crédit d'étude

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Préavis municipal 07-2016

Étudié par la Commission des finances

Assemblée - Mardi 26 avril 2016 (20h15)

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Rapport de la Commission ad hoc -
Préavis municipal 01-2016

Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit

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Rapport de la Commission des finances -
Préavis municipal 01-2016

Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit

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Extrait du PV - Préavis municipal 01-2016

Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit

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Préavis municipal 02-2016 - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales

- nomination de la Commission

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Préavis municipal 02-2016 - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales

- nomination de la Commission

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Règlement communal sur le subventionnement des études musicales

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Annexe - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales

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Préavis municipal 03-2016 - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod

- nomination de la Commission

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Plan - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod

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Devis estimatif - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod

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Préavis municipal 04-2016 - Cession des actions Télé-Dôle au Conseil régional, District de Nyon

- nomination de la Commission

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Présentation de Télé-Dôle

Assemblée - Lundi 29 février 2016 (20h15)

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Préavis municipal 01-2016 - Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit

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Annexe du Préavis municipal 01-2016

Assemblée - Vendredi 4 décembre 2015 (19h30)

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Présentation du Budget 2016 par la Municipalité

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Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 06-2015

Budget 2016

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Extrait du PV - Préavis municipal 06-2015

Budget 2016

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Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 07-2015

Modification des statuts de l'ARASMAC

Association Régionale pour l'Action Sociale de la région Morges-Aubonne-Cossonay

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Extrait du PV - Préavis municipal 07-2015

Modification des statuts de l'ARASMAC

Assemblée - Jeudi 29 octobre 2015 (20h15)

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Préavis municipal 05-2015 - Arrêté d'imposition 2016

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Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 05-2015

Arrêté d'imposition 2016

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Extrait du PV - Préavis municipal 05-2015

Arrêté d'imposition 2016

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Préavis municipal 06-2015 - Budget 2016

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Préavis municipal 07-2015 - Modification des statuts de l'ARASMAC

Association Régionale pour l'Action Sociale de la région Morges-Aubonne-Cossonay

Assemblée - Mercredi 9 septembre 2015 (20h15)

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Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 03-2015

Crédit - Équipements adduction d'eau et de gaz - Quartier Closez à l'Orbannaz - Détournement du collecteur EC PGEE520 - Avenue de la Rosière

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Extrait du PV - Préavis municipal 03-2015

Crédit - Équipements adduction d'eau et de gaz - Quartier Closez à l'Orbannaz - Détournement du collecteur EC PGEE520 - Avenue de la Rosière

Préavis municipal 04-2015 - Installation de la production de chaleur au Collège du Marais

Nomination de la Commission

Président
Vincent Frutiger
079 217 28 80,

Vice-président
Laurent Guignard
078 618 17 48,

Secrétaire
Melissa Gonçalves

Scrutateurs
Carole Bourgeois
Thomas Baeriswyl

Scrutateurs suppléants
Stéphanie Le Coultre
Simon Baudin

Le Conseil communal est composé de 50 membres.

Commission des finances

(élue pour la législature en cours)

- Correvon Pierre-Yves (Président)
- Messieux Cyril
- Reymond Philippe
- Dieperink Edgar
- Bussard Alain
- Dubugnon John (suppléant)

Commission de gestion

(élue pour l'année politique 2015-2016)

- Egli Daniel (Président)
- Baeriswyl Florian
- Bourgeois Sandra
- Reymond John
- Theintz Valérie
- Ciaburri Pascal (suppléant)

Commission de naturalisation

(élue pour la législature en cours)

- Burnier Richard (Président)
- Fischer Anne
- Le Coultre Stéphanie
- Renaud Gabriel

Délégués à l'ASSAGIE

(Association intercommunal Scolaire Aubonne-Gimel-Étoy)

(élue pour la législature en cours)

- Guignard Laurent (Président)
- Messieux Hervé
- Bourgeois Sandra (suppléante)
- Debonneville Christelle (suppléante)

Administration communale
Place de l'Union 4
Case postale 68
1188 Gimel
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08h30 - 11h30

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