Conseil communal - 2015-2016
Assemblée - Mercredi 29 juin 2016 (19h30)

Ordre du jour

Procès-verbal
Règlement communal sur le subventionnement des études musicales

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2016

Extrait du PV - Préavis municipal 02-2016
Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 03-2016

Rapport Commission des finances
Préavis municipal 03-2016

Extrait du PV - Préavis municipal 03-2016
Cession des actions Télé-Dôle au Conseil régional, District de Nyon

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 04-2016

Extrait du PV - Préavis municipal 04-2016
Comptes 2015

Préavis municipal 05-2016

Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 05-2016

Tableau
Préavis municipal 05-2016

Bilan
Préavis municipal 05-2016

Rapport de la Commission de gestion
Préavis municipal 05-2016

Extrait du PV - Préavis municipal 05-2016
Adhésion au Groupement forestier de la Saubrette et adoption des statuts dudit groupement

Annexe 1 - Carte géographique
Préavis municipal 06-2016

Annexe 2 - Statuts
Préavis municipal 06-2016

Annexe 3 - Convention
Préavis municipal 06-2016
Construction d'un bâtiment scolaire - Crédit d'étude
Assemblée - Mardi 26 avril 2016 (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal

Rapport de la Commission ad hoc -
Préavis municipal 01-2016
Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit

Rapport de la Commission des finances -
Préavis municipal 01-2016
Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit

Extrait du PV - Préavis municipal 01-2016
Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit

Préavis municipal 02-2016 - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales
- nomination de la Commission

Préavis municipal 02-2016 - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales
- nomination de la Commission

Règlement communal sur le subventionnement des études musicales

Annexe - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales

Préavis municipal 03-2016 - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod
- nomination de la Commission

Plan - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod

Devis estimatif - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod

Préavis municipal 04-2016 - Cession des actions Télé-Dôle au Conseil régional, District de Nyon
- nomination de la Commission

Présentation de Télé-Dôle
Assemblée - Lundi 29 février 2016 (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal

Préavis municipal 01-2016 - Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit

Annexe du Préavis municipal 01-2016
Assemblée - Vendredi 4 décembre 2015 (19h30)

Ordre du jour

Procès-verbal

Présentation du Budget 2016 par la Municipalité

Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 07-2015
Modification des statuts de l'ARASMAC
Association Régionale pour l'Action Sociale de la région Morges-Aubonne-Cossonay

Extrait du PV - Préavis municipal 07-2015
Modification des statuts de l'ARASMAC
Assemblée - Jeudi 29 octobre 2015 (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal

Préavis municipal 05-2015 - Arrêté d'imposition 2016

Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 05-2015
Arrêté d'imposition 2016

Préavis municipal 06-2015 - Budget 2016

Préavis municipal 07-2015 - Modification des statuts de l'ARASMAC
Association Régionale pour l'Action Sociale de la région Morges-Aubonne-Cossonay
Assemblée - Mercredi 9 septembre 2015 (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal

Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 03-2015
Crédit - Équipements adduction d'eau et de gaz - Quartier Closez à l'Orbannaz - Détournement du collecteur EC PGEE520 - Avenue de la Rosière

Extrait du PV - Préavis municipal 03-2015
Crédit - Équipements adduction d'eau et de gaz - Quartier Closez à l'Orbannaz - Détournement du collecteur EC PGEE520 - Avenue de la Rosière
Préavis municipal 04-2015 - Installation de la production de chaleur au Collège du Marais
Nomination de la Commission
Le Conseil communal est composé de 50 membres.
Commission des finances(élue pour la législature en cours) - Correvon Pierre-Yves (Président) | Commission de gestion(élue pour l'année politique 2015-2016) - Egli Daniel (Président) |
Commission de naturalisation(élue pour la législature en cours) - Burnier Richard (Président) | Délégués à l'ASSAGIE(Association intercommunal Scolaire Aubonne-Gimel-Étoy) (élue pour la législature en cours) - Guignard Laurent (Président) |
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