Conseil communal actuel - Législature 2021-2026
Année politique du 01.07.2024 au 30.06.2025
Assemblée - Jeudi 19 juin 2025 (19h30)
Ecole-Atelier Shanju (rte de Longirod 7)
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Convocation - Ordre du jour
Procès-verbal
Sera publié dès son approbation par les Conseillers·ères communaux lors de la prochaine assemblée
Convention de fusion entres les communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens
Télécharger (1.40 Mo)Rapport de la commission ad hoc
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 03-2025
Comptes 2024
Télécharger (1.17 Mo)Rapport de la Municipalité
Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 04-2025
Télécharger (4.22 Mo)Rapport de la commission de gestion
Rapport de la commission de gestion
Préavis municipal 04-2025
Projet de réalisation d'une chambre de décharge et d'infiltration des eaux claires aux Baumettes
Télécharger (703.19 ko)Rapport de la commission ad hoc
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 05-2025
Assemblée - Mercredi 14 mai 2025 (20h15)
Foyer de la grande-salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Réfection route de la Repentance - Demande de crédit
Télécharger (953.79 ko)Rapport de la commission ad hoc
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 02-2025
Télécharger (261.68 ko)Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 02-2025
Convention de fusion entres les communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens
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Préavis municipal 03-2025
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Convention de fusion
Comptes 2024
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Préavis municipal 04-2025
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Autofinancement
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Tableau des comptes
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Comptes de fonctionnement
Projet de réalisation d'une chambre de décharge et d'infiltration des eaux claires aux Baumettes
Télécharger (1.83 Mo)
Préavis municipal 05-2025
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Rapport hydrogéologique
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Debonneville W & Fils SA - offre
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Groupe Kunzli SA - offre
Assemblée - Mardi 1er avril 2025 (20h15)
Cantine des Fêtes
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Mise en conformité de la chambre de transit des Vernes - Réparation de fuites, transfert ...
Télécharger (751.72 ko)Rapport de la commission ad hoc
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 01-2025
Télécharger (904.24 ko)Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 01-2025
Réfection route de la Repentance - Demande de crédit
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Préavis municipal 02-2025
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Situation et coupes
Assemblée - Lundi 24 février 2025 (20h15)
Grande-salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Entérinement de la sortie du réseau AJEMA, but optionnel de l'association ARASMAC
Télécharger (514.96 ko)Rapport de la commission ad hoc
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 14-2024
Mise en conformité de la chambre de transit des Vernes - Réparation de fuites, transfert ...
Télécharger (1.99 Mo)
Préavis municipal 01-2025
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Plan Vernes
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Plan Sept Fontaines
Assemblée - Vendredi 6 décembre 2024 (19h00)
Grande-salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Budget 2025
Télécharger (944.25 ko)Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 11-2024
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Rapport de la Municipalité
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Tableau d'investissement 2022-2026
Protection civile District Morges - Création de statuts de l'Association intercommunale
Télécharger (545.64 ko)Rapport de la commission ad hoc
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 12-2024
Refonte du règlement intercommunal relatif à la taxe de séjour
Télécharger (694.38 ko)Rapport de la commission ad hoc
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 13-2024
Entérinement de la sortie du réseau AJEMA, but optionnel de l'association ARASMAC
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Préavis municipal 14-2024
Assemblée - Mercredi 13 novembre 2024 (20h15)
Grande-salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Modification du règlement du Conseil Communal
Télécharger (1.31 Mo)Rapport de la commission ad hoc
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 09-2024
Remplacement d'une conduite d'eau potable et de défense incendie route de Saubraz - Le Prunier
Télécharger (812.41 ko)Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 10-2024
Télécharger (675.36 ko)Rapport de la commission ad hoc
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 10-2024
Budget 2025
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Préavis municipal 11-2024
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Brochure 11-2024
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Autofinancement 11-2024
Protection civile District Morges - Création de statuts de l'Association intercommunale
Télécharger (1.17 Mo)
Préavis municipal 12-2024
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Statuts de l'Association intercommunale
Refonte du règlement intercommunal relatif à la taxe de séjour
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Préavis municipal 13-2024
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Règlement (nouveau)
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Règlement (ancien)
Assemblée - Lundi 7 octobre 2024 (20h15)
Grande-salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Mise en conformité du puits de l'Ezilière
Télécharger (916.45 ko)Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 07-2024
Télécharger (626.89 ko)Rapport de la commission ad hoc
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 07-2024
Arrêté d'imposition pour l'année 2025
Télécharger (1.05 Mo)Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 08-2024
Remplacement d'une conduite d'eau potable et de défense incendie route de Saubraz - Le Prunier
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Préavis municipal 10-2024
Dénomination de l'alpage du Chalet du "Mont-Bailly"
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Question 01-2024
Assemblée - Vendredi 6 septembre 2024 (20h15)
Cantine des Fêtes
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Convocation - Ordre du jour
Télécharger (529.27 ko)
Procès-verbal
Arrêté d'imposition pour l'année 2025
Télécharger (1.32 Mo)
Préavis municipal 08-2024
Télécharger (80.58 ko)
Arrêté d'imposition 2025
Modification du règlement du Conseil Communal
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