Conseil communal actuel - Législature 2021-2026
Année politique du 01.07.2024 au 30.06.2025
Toute désignation de personne, de statuts, de fonction ou de profession utilisée dans cette page s’applique indifféremment aux femmes et aux hommes.
Composition du Conseil communal
Le Conseil communal est composé de 50 membres.
État au 01.03.2025
Règlement du Conseil communal
Salle des Commissions
Commission des finances
(élue pour la législature en cours)
- Doris Christen (Présidente)
- Florian Magnin (Rapporteur)
- Jean-Marie Pasche
- Daniel Egli
- Grégory Dubois
Commission de gestion
(élue pour l'année politique 2024-2025)
- Saverio Nutricato ( Président)
- Nathalie Bussard (Rapporteuse)
- Maxime Jaquillard
- Marc Guillet
- Jean-Michel Renaud
Commission thématique
des routes
(élue pour la législature en cours)
- Denis Humbert (Président)
- Sébastien Debonneville
- David Wyss
- Jean-Luc Richard
- Jérôme Magnin
Commission thématique
climat et environnement
(élue pour la législature en cours)
- Mary Croisier (Présidente)
- Corrie Weber
- Sandrine Winkelmann
- Isaline Probst Schär
- Enis Dragoshi
Commission thématique réseau d'eau
(élue pour la législature en cours)
- Jean-Luc Richard (Président)
- Denis Humbert (Rapporteur)
- Jean-Marie Renaud
- Sophie Croisier
- Amandine Coullard-Descos
Délégués à l'ASSAGIE
(Association intercommunal Scolaire Aubonne-Gimel-Étoy)
(élus pour la législature en cours)
- Stéphane Bourgeois
- Daniel Egli
- Corrie Weber (suppléante)
- Julien Wolf (suppléant)
Commission permanente de recours en matière d'impôt
et taxes communales
(élue pour la législature en cours)
- Sophie Debonneville
- Edgar Dieperink
- Daniel Egli
- David Wyss
- Florian Magnin
Commissions par préavis en cours
Assemblées
Prochaines assemblées
| Lundi | 1er septembre 2025 | 20h15 - Foyer grande-salle |
| Mardi | 7 octobre 2025 | 20h15 - Foyer grande-salle |
| Mercredi | 12 novembre 2025 | 20h15 - Foyer grande-salle |
| Jeudi | 12 décembre 2025 | 19h30 - Cantine des Fêtes |
- Lieu: Grande Salle ou Cantine des fêtes
- Horaire habituel: 20h15 (fermeture des portes)
Les Assemblées du Conseil communal sont publiques.
Ordres du jour, Préavis, Rapports des Commissions, etc.
Tous les documents sont disponibles sur le site quelques jours avant l'assemblée, uniquement après réception de ceux-ci par les Conseillers·ères communaux.
Liste des interventions du Conseil communal
Assemblée - Jeudi 19 juin 2025 (19h30)
Ecole-Atelier Shanju (rte de Longirod 7)
Convocation - Ordre du jour
Procès-verbal
Sera publié dès son approbation par les Conseillers·ères communaux lors de la prochaine assemblée
Convention de fusion entres les communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 03-2025
Comptes 2024
Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 04-2025
Rapport de la commission de gestion
Préavis municipal 04-2025
Projet de réalisation d'une chambre de décharge et d'infiltration des eaux claires aux Baumettes
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 05-2025
Assemblée - Mercredi 14 mai 2025 (20h15)
Foyer de la grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Procès-verbal
Réfection route de la Repentance - Demande de crédit
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 02-2025
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 02-2025
Convention de fusion entres les communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens
Préavis municipal 03-2025
Convention de fusion
Comptes 2024
Préavis municipal 04-2025
Autofinancement
Tableau des comptes
Comptes de fonctionnement
Projet de réalisation d'une chambre de décharge et d'infiltration des eaux claires aux Baumettes
Préavis municipal 05-2025
Rapport hydrogéologique
Debonneville W & Fils SA - offre
Groupe Kunzli SA - offre
Assemblée - Mardi 1er avril 2025 (20h15)
Cantine des Fêtes
Convocation - Ordre du jour
Procès-verbal
Mise en conformité de la chambre de transit des Vernes - Réparation de fuites, transfert ...
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 01-2025
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 01-2025
Réfection route de la Repentance - Demande de crédit
Préavis municipal 02-2025
Situation et coupes
Assemblée - Lundi 24 février 2025 (20h15)
Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Procès-verbal
Entérinement de la sortie du réseau AJEMA, but optionnel de l'association ARASMAC
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 14-2024
Mise en conformité de la chambre de transit des Vernes - Réparation de fuites, transfert ...
Préavis municipal 01-2025
Plan Vernes
Plan Sept Fontaines
Assemblée - Vendredi 6 décembre 2024 (19h00)
Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Procès-verbal
Budget 2025
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 11-2024
Rapport de la Municipalité
Tableau d'investissement 2022-2026
Protection civile District Morges - Création de statuts de l'Association intercommunale
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 12-2024
Refonte du règlement intercommunal relatif à la taxe de séjour
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 13-2024
Entérinement de la sortie du réseau AJEMA, but optionnel de l'association ARASMAC
Préavis municipal 14-2024
Assemblée - Mercredi 13 novembre 2024 (20h15)
Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Procès-verbal
Modification du règlement du Conseil Communal
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 09-2024
Remplacement d'une conduite d'eau potable et de défense incendie route de Saubraz - Le Prunier
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 10-2024
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 10-2024
Budget 2025
Préavis municipal 11-2024
Brochure 11-2024
Autofinancement 11-2024
Protection civile District Morges - Création de statuts de l'Association intercommunale
Préavis municipal 12-2024
Statuts de l'Association intercommunale
Refonte du règlement intercommunal relatif à la taxe de séjour
Préavis municipal 13-2024
Règlement (nouveau)
Règlement (ancien)
Assemblée - Lundi 7 octobre 2024 (20h15)
Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Procès-verbal
Mise en conformité du puits de l'Ezilière
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 07-2024
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 07-2024
Arrêté d'imposition pour l'année 2025
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 08-2024
Remplacement d'une conduite d'eau potable et de défense incendie route de Saubraz - Le Prunier
Préavis municipal 10-2024
Dénomination de l'alpage du Chalet du "Mont-Bailly"
Question 01-2024
Assemblée - Vendredi 6 septembre 2024 (20h15)
Cantine des Fêtes
Convocation - Ordre du jour
Procès-verbal
Arrêté d'imposition pour l'année 2025
Préavis municipal 08-2024
Arrêté d'imposition 2025
Modification du règlement du Conseil Communal
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