Conseil communal actuel - Législature 2021-2026
Année politique du 01.07.2024 au 30.06.2025
Assemblée - Jeudi 19 juin 2025 (19h30)
Ecole-Atelier Shanju (rte de Longirod 7)
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 350.08 ko)
Procès-verbal
Télécharger(pdf 280.74 ko)Convention de fusion entres les communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 03-2025
Télécharger(pdf 1.40 Mo)Comptes 2024
Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 04-2025
Télécharger(pdf 1.17 Mo)Rapport de la commission de gestion
Préavis municipal 04-2025
Télécharger(pdf 4.22 Mo)Projet de réalisation d'une chambre de décharge et d'infiltration des eaux claires aux Baumettes
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 05-2025
Télécharger(pdf 703.19 ko)Assemblée - Mercredi 14 mai 2025 (20h15)
Foyer de la grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 312.48 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 259.23 ko)Réfection route de la Repentance - Demande de crédit
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 02-2025
Télécharger(pdf 953.79 ko)Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 02-2025
Télécharger(pdf 261.68 ko)Convention de fusion entres les communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens
Préavis municipal 03-2025
Télécharger(pdf 2.85 Mo)Convention de fusion
Télécharger(pdf 189.07 ko)Comptes 2024
Préavis municipal 04-2025
Télécharger(pdf 378.31 ko)Autofinancement
Télécharger(pdf 75.12 ko)Tableau des comptes
Télécharger(pdf 74.32 ko)Comptes de fonctionnement
Télécharger(pdf 120.34 ko)Projet de réalisation d'une chambre de décharge et d'infiltration des eaux claires aux Baumettes
Préavis municipal 05-2025
Télécharger(pdf 1.83 Mo)Rapport hydrogéologique
Télécharger(pdf 3 Mo)Debonneville W & Fils SA - offre
Télécharger(pdf 286.56 ko)Groupe Kunzli SA - offre
Télécharger(pdf 102.78 ko)Assemblée - Mardi 1er avril 2025 (20h15)
Cantine des Fêtes
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 304.94 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 170.24 ko)Mise en conformité de la chambre de transit des Vernes - Réparation de fuites, transfert ...
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 01-2025
Télécharger(pdf 751.72 ko)Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 01-2025
Télécharger(pdf 904.24 ko)Réfection route de la Repentance - Demande de crédit
Préavis municipal 02-2025
Télécharger(pdf 1.25 Mo)Situation et coupes
Télécharger(pdf 897.55 ko)Assemblée - Lundi 24 février 2025 (20h15)
Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 267.88 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 560.10 ko)Entérinement de la sortie du réseau AJEMA, but optionnel de l'association ARASMAC
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 14-2024
Télécharger(pdf 514.96 ko)Mise en conformité de la chambre de transit des Vernes - Réparation de fuites, transfert ...
Préavis municipal 01-2025
Télécharger(pdf 1.99 Mo)Plan Vernes
Télécharger(pdf 463.84 ko)Plan Sept Fontaines
Télécharger(pdf 876.24 ko)Assemblée - Vendredi 6 décembre 2024 (19h00)
Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 424.77 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 812.83 ko)Budget 2025
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 11-2024
Télécharger(pdf 944.25 ko)Rapport de la Municipalité
Télécharger(pdf 4.52 Mo)Tableau d'investissement 2022-2026
Télécharger(pdf 900.08 ko)Protection civile District Morges - Création de statuts de l'Association intercommunale
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 12-2024
Télécharger(pdf 545.64 ko)Refonte du règlement intercommunal relatif à la taxe de séjour
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 13-2024
Télécharger(pdf 694.38 ko)Entérinement de la sortie du réseau AJEMA, but optionnel de l'association ARASMAC
Préavis municipal 14-2024
Télécharger(pdf 1.85 Mo)Assemblée - Mercredi 13 novembre 2024 (20h15)
Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 455.76 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 737.72 ko)Modification du règlement du Conseil Communal
Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 09-2024
Télécharger(pdf 1.31 Mo)Remplacement d'une conduite d'eau potable et de défense incendie route de Saubraz - Le Prunier
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 10-2024
Télécharger(pdf 812.41 ko)Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 10-2024
Télécharger(pdf 675.36 ko)Budget 2025
Préavis municipal 11-2024
Télécharger(pdf 393.90 ko)Brochure 11-2024
Télécharger(pdf 119.80 ko)Autofinancement 11-2024
Télécharger(pdf 77.47 ko)Protection civile District Morges - Création de statuts de l'Association intercommunale
Préavis municipal 12-2024
Télécharger(pdf 1.17 Mo)Statuts de l'Association intercommunale
Télécharger(pdf 266.36 ko)Refonte du règlement intercommunal relatif à la taxe de séjour
Préavis municipal 13-2024
Télécharger(pdf 3.73 Mo)Règlement (nouveau)
Télécharger(pdf 205.13 ko)Règlement (ancien)
Télécharger(pdf 4.11 Mo)Assemblée - Lundi 7 octobre 2024 (20h15)
Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 369.79 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 634.17 ko)Mise en conformité du puits de l'Ezilière
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 07-2024
Télécharger(pdf 916.45 ko)Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 07-2024
Télécharger(pdf 626.89 ko)Arrêté d'imposition pour l'année 2025
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 08-2024
Télécharger(pdf 1.05 Mo)Remplacement d'une conduite d'eau potable et de défense incendie route de Saubraz - Le Prunier
Préavis municipal 10-2024
Télécharger(pdf 1.61 Mo)Dénomination de l'alpage du Chalet du "Mont-Bailly"
Question 01-2024
Télécharger(pdf 5.11 Mo)Assemblée - Vendredi 6 septembre 2024 (20h15)
Cantine des Fêtes
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 275.85 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 529.27 ko)Arrêté d'imposition pour l'année 2025
Préavis municipal 08-2024
Télécharger(pdf 1.32 Mo)Arrêté d'imposition 2025
Télécharger(pdf 80.58 ko)Modification du règlement du Conseil Communal
Préavis municipal 09-2024
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