Conseil communal actuel - Législature 2021-2026
Année politique du 01.07.2022 au 30.06.2023
Toute désignation de personne, de statuts, de fonction ou de profession utilisée dans cette page s’applique indifféremment aux femmes et aux hommes.
Composition du Conseil communal
Le Conseil communal est composé de 50 membres.
État au 01.01.2023

Règlement du Conseil communal
Salle des Commissions
Commission des finances
(élue pour la législature en cours)
Dans l'ordre des suffrages
- Doris Christen (Présidente)
- Déborah Bignens
- Florian Magnin (Rapporteur)
- Christelle Debonneville
- Jean-Marie Pasche
- Daniel Egli (suppléant)
Commission de gestion
(élue pour l'année politique 2022-2023)
- Sophie Croisier
- Nathalie Bussard
- Marc Guillet
- Saverio Nutricato
- Jean-Michel Renaud
Commission thématique
des routes
(élue pour la législature en cours)
- Denis Humbert (Président)
- Sébastien Debonneville
- Daniel Egli (Rapporteur)
- Jean-Luc Richard
- Jérôme Magnin
Commission thématique
climat et environnement
(élue pour la législature en cours)
- Mary Croisier (Présidente)
- Corrie Weber
- Sandrine Winkelmann
- Marc Lancoud (Rapporteur)
- Enis Dragoshi
Commission permanente de recours en matière d'impôt
et taxes communales
(élue pour la législature en cours)
- Déborah Bignens
- Edgar Dieperink
- Daniel Egli
- David Wyss
- Florian Magnin
Délégués à l'ASSAGIE
(Association intercommunal Scolaire Aubonne-Gimel-Étoy)
(élus pour la législature en cours)
- Stéphane Bourgeois
- Daniel Egli
- Corrie Weber (suppléante)
- Julien Wolf (suppléant)
Assemblées
Prochaines assemblées
Mercredi | 10.05.2023 | 20h15 - Foyer de la Grande salle |
Jeudi | 22.06.2023 | 20h15 - Foyer de la Grande salle |
- Lieu: Grande Salle ou Cantine des fêtes
- Horaire habituel: 20h15 (fermeture des portes)
Les Assemblées du Conseil communal sont publiques.
Ordres du jour, Préavis, Rapports des Commissions, etc.
Tous les documents sont disponibles sur le site quelques jours avant l'assemblée, uniquement après réception de ceux-ci par les Conseillers·ères communaux.
Assemblée - Mercredi 10 mai 2023 (20h15)
Foyer de la Grande salle

Convocation - Ordre du jour
Procès-verbal
Sera publié dès son approbation par les Conseillers·ères communaux lors de l'Assemblée du 22 juin 2023
Rénovation des séparatifs eaux claires (EC) - eaux usées (EU)
des secteurs Manège et Publoz

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2023
Comptes 2022

Préavis municipal 03-2023

Autofinancement

Tableau des comptes
Pour une vision claire et pérenne du parc immobilier communal

Réponse de la Municipalité
Postulat 01-2022
Assemblée - Mardi 28 mars 2023 (20h15)
Cantine des fêtes

Convocation - Ordre du jour
Procès-verbal
Sera publié dès son approbation par les Conseillers·ères communaux lors de l'Assemblée du 10 mai 2023
Hôtel de l'Union
Constitution d'un droit de superficie sur la parcelle No 203 pour la transformation de l'Hôtel de l'Union en immeuble d'appartements adaptés - Participation au capital-actions de la SA - Demande de crédit.

Préavis municipal 01-2023
Rénovation des séparatifs eaux claires (EC) - eaux usées (EU)
des secteurs Manège et Publoz

Préavis municipal 02-2023

Annexe
Préavis municipal 02-2023
Assemblée - Lundi 20 février 2023 (20h15)
Foyer de la Grande salle

Convocation - Ordre du jour

Procès-verbal
Sondage Climat & Environnement
Synthèse du sondage "Gimel Climat & Environnement"
Assemblée - Vendredi 9 décembre 2022 (19h00)
Foyer de la Grande salle

Convocation - Ordre du jour

Procès-verbal

Présentation Plan OSTRAL
Budget 2023

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal nn-aaaa
Les autres documents de ce préavis, présentés lors de l'Assemblée du 26 octobre 2022, se trouvent ci-dessous dans l'encadré de celle-ci.

Tableau d'investissement 2021-2026
Assemblée - Mercredi 26 octobre 2022 (20h15)
Foyer de la Grande salle

Convocation - Ordre du jour

Procès-verbal
Arrêté d'imposition pour l'année 2023

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 04-2022

Extrait du PV - Préavis municipal 04-2022
Budget 2023

Préavis municipal 05-2022

Rapport de la Municipalité

Brochure 05-2022

Autofinancement 05-2022
Demande du Conseil communal

Modification du règlement du CC
Demande 01-2022
Assemblée - Mardi 27 septembre 2022 (20h15)
Foyer de la Grande salle

Convocation - Ordre du jour

Procès-verbal
Arrêté d'imposition pour l'année 2023

Préavis municipal 04-2022

Arrêté d'imposition
Commission climat et environnement

Rapport intermédiaire
Assemblée - Lundi 29 août 2022 (20h15) - Foyer de la Grande salle

Convocation - Ordre du jour

Procès-verbal
Remplacement de la chaudière à bois du site du Marais
Préavis par ce lien: Page du CC du 23 juin 2022

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 03-2022

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 03-2022

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