Conseil communal actuel - Législature 2021-2026
Année politique du 01.07.2023 au 30.06.2024
Assemblée - Jeudi 27 juin 2024 (19h00)
Chalet du Mont-Bally
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 429.57 ko)
Procès-verbal
Télécharger(pdf 638.94 ko)Comptes 2023
Rapport de la commission de gestion
Préavis municipal 05-2024
Télécharger(pdf 3.73 Mo)Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 05-2024
Télécharger(pdf 1.63 Mo)Déplacement conduite eau potable, renforcement défense incendie, mise en séparatif Ezilière
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 06-2024
Télécharger(pdf 886.13 ko)Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 06-2024
Télécharger(pdf 823.81 ko)Mise en conformité du Puits de l'Ezilière
Préavis municipal 07-2024
Télécharger(pdf 1.63 Mo)Plan d'appareillage
Télécharger(pdf 1.01 Mo)Assemblée - Mercredi 15 mai 2024 (20h15)
Foyer de la Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 525.27 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 571.76 ko)Pour une vision claire et pérenne du parc immobilier communal
Rapport de la Commission ad hoc
Postulat 01-2022
Télécharger(pdf 193.11 ko)Mise en place de zones 30Km/h
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 08-2023
Télécharger(pdf 1.03 Mo)Modification des statuts de l'ASSAGIE
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 01-2024
Télécharger(pdf 707.45 ko)Réfection du chemin d'accès et approvisionnement en eau de l'alpage du Mont-Bally
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 03-2024
Télécharger(pdf 941.48 ko)Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 03-2024
Télécharger(pdf 443 ko)Etude d'un projet de fusion entre les Communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 04-2024
Télécharger(pdf 260.90 ko)Comptes 2023
Préavis municipal 05-2024
Télécharger(pdf 382.92 ko)Autofinancement
Télécharger(pdf 85.11 ko)Tableau des comptes
Télécharger(pdf 73.96 ko)Comptes de fonctionnement
Télécharger(pdf 122.08 ko)Déplacement conduite eau potable, renforcement défense incendie, mise en séparatif Ezilière
Préavis municipal 06-2024
Télécharger(pdf 1.88 Mo)Assemblée - Mercredi 26 mars 2024 (20h15)
Foyer de la Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 293.28 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 616.94 ko)Assainissement de la butte pare-balle du stand de tir
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2024
Télécharger(pdf 1.60 Mo)Réfection du chemin d'accès et approvisionnement en eau de l'alpage du Mont-Bally
Préavis municipal 03-2024
Télécharger(pdf 5.53 Mo)Etude d'un projet de fusion entre les Communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens
Préavis municipal 04-2024
Télécharger(pdf 2.61 Mo)Assemblée - Mercredi 26 février 2024 (20h15)
Foyer de la Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 441.72 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 784.25 ko)Réfection Route d’Aubonne - Route de Saubraz - Arrêt de bus du Prunier
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 07-2023
Télécharger(pdf 946.89 ko)Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 07-2023
Télécharger(pdf 1.85 Mo)Installation photovoltaïque sur toit nouvelle UAPE et création d’une communauté RPC
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 10-2023
Télécharger(pdf 948.50 ko)Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 10-2023
Télécharger(pdf 1.37 Mo)Modification des statuts de l'ASSAGIE
Préavis municipal 01-2024
Télécharger(pdf 2.17 Mo)Annexe statuts 2023
Télécharger(pdf 4.92 Mo)Annexe statuts 2011
Télécharger(pdf 586.84 ko)Assainissement de la butte pare-balle du stand de tir
Préavis municipal 02-2024
Télécharger(pdf 1.61 Mo)Assemblée - Mardi 8 décembre 2023 (19h00)
Foyer de la Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 399.61 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 691.81 ko)Budget 2024
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 05-2023
Télécharger(pdf 1'009.03 ko)Rapport de la Municipalité
Télécharger(pdf 626.32 ko)Tableau d'investissement 2022-2028
Télécharger(pdf 134.30 ko)Chemin Magnin - Remplacement de la conduite d’eau potable et de défense incendie
Rapport de la commission ad hoc
Préavis 06-2023
Télécharger(pdf 412.36 ko)Réfection Route d’Aubonne - Route de Saubraz - Arrêt de bus du Prunier
Préavis municipal 07-2023
Télécharger(pdf 1.52 Mo)Mise en place de zones 30Km/h
Préavis municipal 08-2023
Télécharger(pdf 1.35 Mo)Installation photovoltaïque sur toit nouvelle UAPE et création d’une communauté RPC
Préavis municipal 10-2023
Télécharger(pdf 1.51 Mo)Quelles suites a donné la Municipalité aux recommandations de la Commission - préavis 01-2023
Interpellation 01-2023
Télécharger(pdf 47.59 ko)Assemblée - Mardi 7 novembre 2023 (20h15)
Foyer de la Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 249.43 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 456.72 ko)Budget 2024
Préavis municipal 05-2023
Télécharger(pdf 393.31 ko)Rapport de la Municipalité
A venir
Brochure 05-2023
Télécharger(pdf 53.64 ko)Autofinancement 05-2023
Télécharger(pdf 133.70 ko)Chemin Magnin - Remplacement de la conduite d’eau potable et de défense incendie
Préavis municipal 06-2023
Télécharger(pdf 1.64 Mo)Assemblée - Lundi 9 octobre 2023 (20h15)
Foyer de la Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 260.47 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 524.42 ko)Arrêté d'imposition pour l'année 2024
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 04-2023
Télécharger(pdf 1 Mo)Assemblée - Vendredi 1er septembre 2023 (20h15)
Foyer de la Grande-salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 191.37 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 465.27 ko)Arrêté d'imposition pour l'année 2024
Préavis municipal 04-2023
Télécharger(pdf 2.43 Mo)Arrêté d'imposition 2024
Télécharger(pdf 85.70 ko)
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