Conseil communal - 2013-2014
Assemblée, Jeudi 26 juin 2014
Ordre du jour
Télécharger(pdf 629.23 ko)
Procès-verbal
Télécharger(pdf 572.02 ko)Préavis municipal 06-2013 - Réorganisation de la Déchèterie et transformation du hangar existant
Le préavis se trouve dans les fichiers de l'Assemblée du 6 décembre 2013 (ci-dessous)
Amendement au préavis - Préavis municipal 06-2013
Télécharger(pdf 400.08 ko)Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 06-2013
Télécharger(pdf 295.01 ko)Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 06-2013
Télécharger(pdf 165.30 ko)Extrait du PV - Préavis municipal 06-2013
Télécharger(pdf 380.39 ko)Réorganisation de la Déchèterie et transformation du hangar existant
Préavis municipal 02-2014 - Comptes 2013
Télécharger(pdf 64.34 ko)Rapport de la Municipalité - Préavis municipal 02-2014
Télécharger(pdf 1.33 Mo)Rapport de la Commission de gestion - Préavis municipal 02-2014
Télécharger(pdf 605.77 ko)Extrait du PV - Préavis municipal 02-2014
Télécharger(pdf 309.22 ko)Comptes 2013
Préavis municipal 03-2014 - Bâtiment multifonctions (crédit de construction)
Télécharger(pdf 214.36 ko)Plans du projet
Assemblée, Mardi 29 avril 2014
Ordre du jour
Télécharger(pdf 69.97 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 93.60 ko)Préavis municipal 06-2013 - Réorganisation de la Déchèterie et transformation du hangar existant
Voir dans les fichiers de l'Assemblée du 6 décembre 2013 (ci-dessous)
Préavis municipal 01-2014 - Adoption du plan de quartier Closez-à-l'Orbannaz
Télécharger(pdf 818.34 ko)Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 01-2014
Télécharger(pdf 1.50 Mo)Adoption du plan de quartier Closez-à-l'Orbannaz
Extrait du PV - Préavis municipal 01-2014
Télécharger(pdf 658.05 ko)Adoption du plan de quartier Closez-à-l'Orbannaz
Motion Simon Renaud - Quel avenir pour notre commune de Gimel face aux fusions de communes
Télécharger(pdf 279.18 ko)Assemblée, Vendredi 6 décembre 2013
Ordre du jour
Télécharger(pdf 176.79 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 650.21 ko)Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 04-2013
Télécharger(pdf 175.31 ko)Adhésion à l'Association Régionale Touristique
Extrait du PV - Préavis municipal 04-2013
Télécharger(pdf 311 ko)Adhésion à l'Association Régionale Touristique
Rapport de la Commission des Finances - Préavis municipal 05-2013
Télécharger(pdf 1.32 Mo)Budget 2014
Extrait du PV - Préavis municipal 05-2013
Télécharger(pdf 286.85 ko)Budget 2014
Préavis municipal 06-2013 - Réorganisation de la Déchèterie et transformation du hangar existant
Télécharger(pdf 291.43 ko)Assemblée, Mercredi 6 novembre 2013
Ordre du jour
Télécharger(pdf 459.06 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 66.68 ko)Préavis municipal 04-2013 - Adhésion à l'Association Régionale Touristique
Télécharger(pdf 131.52 ko)Réorganisation du tourisme dans le district de Morges.
Préavis municipal 05-2013 - Budget 2014
Télécharger(pdf 459.65 ko)Assemblée, Mardi 24 septembre 2013
Ordre du jour
Télécharger(pdf 430.11 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 292.32 ko)Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 02-2013
Télécharger(pdf 872.13 ko)Approbation des statuts du SDIS « Etraz-Région »
Extrait du PV - Préavis municipal 02-2013
Télécharger(pdf 29.63 ko)Approbation des statuts du SDIS « Etraz-Région »
Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 03-2013
Télécharger(pdf 553.61 ko)Bâtiment multifonctions - Crédit d’étude
Rapport de la Commission des Finances - Préavis municipal 03-2013
Télécharger(pdf 380.08 ko)Bâtiment multifonctions - Crédit d’étude
Extrait du PV - Préavis municipal 03-2013
Télécharger(pdf 30.38 ko)Bâtiment multifonctions - Crédit d’étude
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