Conseil communal - 2013-2014
Assemblée, Jeudi 26 juin 2014

Ordre du jour

Procès-verbal
Préavis municipal 06-2013 - Réorganisation de la Déchèterie et transformation du hangar existant
Le préavis se trouve dans les fichiers de l'Assemblée du 6 décembre 2013 (ci-dessous)

Amendement au préavis - Préavis municipal 06-2013

Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 06-2013

Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 06-2013

Extrait du PV - Préavis municipal 06-2013
Réorganisation de la Déchèterie et transformation du hangar existant

Préavis municipal 02-2014 - Comptes 2013

Rapport de la Municipalité - Préavis municipal 02-2014

Rapport de la Commission de gestion - Préavis municipal 02-2014

Préavis municipal 03-2014 - Bâtiment multifonctions (crédit de construction)
Assemblée, Mardi 29 avril 2014

Ordre du jour

Procès-verbal
Préavis municipal 06-2013 - Réorganisation de la Déchèterie et transformation du hangar existant
Voir dans les fichiers de l'Assemblée du 6 décembre 2013 (ci-dessous)

Préavis municipal 01-2014 - Adoption du plan de quartier Closez-à-l'Orbannaz

Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 01-2014
Adoption du plan de quartier Closez-à-l'Orbannaz

Extrait du PV - Préavis municipal 01-2014
Adoption du plan de quartier Closez-à-l'Orbannaz

Motion Simon Renaud - Quel avenir pour notre commune de Gimel face aux fusions de communes
Assemblée, Vendredi 6 décembre 2013

Ordre du jour

Procès-verbal

Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 04-2013
Adhésion à l'Association Régionale Touristique

Extrait du PV - Préavis municipal 04-2013
Adhésion à l'Association Régionale Touristique

Préavis municipal 06-2013 - Réorganisation de la Déchèterie et transformation du hangar existant
Assemblée, Mercredi 6 novembre 2013

Ordre du jour

Procès-verbal

Préavis municipal 04-2013 - Adhésion à l'Association Régionale Touristique
Réorganisation du tourisme dans le district de Morges.

Préavis municipal 05-2013 - Budget 2014
Assemblée, Mardi 24 septembre 2013

Ordre du jour

Procès-verbal

Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 02-2013
Approbation des statuts du SDIS « Etraz-Région »

Extrait du PV - Préavis municipal 02-2013
Approbation des statuts du SDIS « Etraz-Région »

Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 03-2013
Bâtiment multifonctions - Crédit d’étude

Rapport de la Commission des Finances - Préavis municipal 03-2013
Bâtiment multifonctions - Crédit d’étude

Extrait du PV - Préavis municipal 03-2013
Bâtiment multifonctions - Crédit d’étude
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