Conseil communal - 2011-2012
Assemblée du Mardi 26 juin 2012
Ordre du jour
Télécharger(pdf 519.97 ko)
Procès-verbal
Télécharger(pdf 442.60 ko)Préavis municipal 02-2012 - Réorganisation de la PCi
Télécharger(pdf 68.62 ko)Préavis municipal 03-2012 - Comptes 2011
Télécharger(pdf 53.94 ko)Rapport de la Commission de Gestion - Préavis municipal 03-2012
Télécharger(pdf 285.10 ko)Extrait du PV concernant le Préavis 03-2012
Télécharger(pdf 367.65 ko)Préavis municipal 04-2012 - Extension du réseau communal du Gaz & Téléréseau SEFA en Bauloz
Télécharger(pdf 62.20 ko)Assemblée du Lundi 6 février 2012
Ordre du jour
Télécharger(pdf 897.26 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 2.54 Mo)Préavis municipal 10-2011 - Entretien STEP
Télécharger(pdf 90.82 ko)Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 10-2011
Télécharger(pdf 1.23 Mo)Préavis municipal 01-2012 - Aménagement de la Place de la Vernette
Télécharger(pdf 119.62 ko)Préavis municipal 01-2012 - Aménagement de la Place de la Vernette, plans
Télécharger(pdf 1.20 Mo)Assemblée du Vendredi 2 décembre 2011
Ordre du jour
Télécharger(pdf 34.83 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 317.53 ko)Préavis municipal 09-2011 - Indemnités et vacations de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2011-2016
Télécharger(pdf 111.62 ko)Rapport Commission des finances - Préavis municipal 09-2011
Télécharger(pdf 122.98 ko)Assemblée du Lundi 31 octobre 2011
Ordre du jour
Télécharger(pdf 32.45 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 127.66 ko)Extrait du Procès-verbal - Détermination des compétences de la Municipalité pour la legislature 2011-2016
Télécharger(pdf 804.39 ko)Extrait du Procès-verbal - Arrêté d'imposition pour l'année 2012
Télécharger(pdf 429.32 ko)Préavis municipal 04-2011 - Détermination des compétences de la Municipalité pour la legislature 2011-2016
Télécharger(pdf 86.32 ko)Rapport Commission des finances - Préavis municipal 04-2011
Télécharger(pdf 66.42 ko)Préavis municipal 06-2011 - Arrêté d'imposition pour l'année 2012
Télécharger(pdf 84.82 ko)Rapport Commission des finances - Préavis municipal 06-2011
Télécharger(pdf 40.04 ko)Préavis municipal 07-2011 - Budget 2012
Télécharger(pdf 62.05 ko)Rapport Commission des finances - Préavis municipal 07-2011
Télécharger(pdf 344.50 ko)Préavis municipal 08-2011 - Plafond d'endettement et cautionnement
Télécharger(pdf 64.05 ko)Rapport Commission des finances - Préavis municipal 08-2011
Télécharger(pdf 127.83 ko)Assemblée du Mercredi 28 septembre 2011
Ordre du jour
Télécharger(pdf 84.75 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 125.93 ko)Préavis municipal 05-2011 - Règlement sur les inhumations, les incinérations et le cimetière
Télécharger(pdf 71.72 ko)Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 05.2011
La Commission n'a pas encore pu rapporté sur ce préavis. Le règlement est toujours en mains de l'État.
Installation des nouvelles Autorités communales
Jeudi 30 juin 2011 à 17h00 - Temple de Gimel
Ordre du jour
Télécharger(pdf 25.80 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 94.52 ko)
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