Conseil communal 2022-2023
Année politique du 01.07.2022 au 30.06.2023
Assemblée - Jeudi 22 juin 2023 (19h00)
Zoo de la Garenne
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 432.01 ko)
Procès-verbal
Télécharger(pdf 541.33 ko)Hôtel de l'Union
Rapport majoritaire de la Commission ad hoc
Préavis municipal 01-2023
Télécharger(pdf 240.73 ko)Rapport minoritaire de la Commission ad hoc
Préavis municipal 01-2023
Télécharger(pdf 789.35 ko)Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 01-2023
Télécharger(pdf 2.89 Mo)Extrait du PV - Préavis municipal 01-2023
Télécharger(pdf 479.98 ko)Comptes 2022
Rapport de la commission de gestion
Préavis municipal 03-2023
Télécharger(pdf 3.23 Mo)Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 03-2023
Télécharger(pdf 1.57 Mo)Assemblée - Mercredi 10 mai 2023 (20h15)
Foyer de la Grande salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 289.61 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 598.62 ko)Rénovation des séparatifs eaux claires (EC) - eaux usées (EU)
des secteurs Manège et Publoz
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2023
Télécharger(pdf 522.88 ko)Comptes 2022
Préavis municipal 03-2023
Télécharger(pdf 372.30 ko)Autofinancement
Télécharger(pdf 84.76 ko)Tableau des comptes
Télécharger(pdf 54.38 ko)Pour une vision claire et pérenne du parc immobilier communal
Réponse de la Municipalité
Postulat 01-2022
Télécharger(pdf 2.38 Mo)Assemblée - Mardi 28 mars 2023 (20h15)
Cantine des fêtes
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 620.55 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 483.48 ko)Hôtel de l'Union
Constitution d'un droit de superficie sur la parcelle No 203 pour la transformation de l'Hôtel de l'Union en immeuble d'appartements adaptés - Participation au capital-actions de la SA - Demande de crédit.
Préavis municipal 01-2023
Télécharger(pdf 2.94 Mo)Rénovation des séparatifs eaux claires (EC) - eaux usées (EU)
des secteurs Manège et Publoz
Préavis municipal 02-2023
Télécharger(pdf 3.31 Mo)Annexe
Préavis municipal 02-2023
Télécharger(pdf 2.42 Mo)Assemblée - Lundi 20 février 2023 (20h15)
Foyer de la Grande salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 488.48 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 463.11 ko)Sondage Climat & Environnement
Synthèse du sondage "Gimel Climat & Environnement"
Assemblée - Vendredi 9 décembre 2022 (19h00)
Foyer de la Grande salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 636.40 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 496.25 ko)Présentation Plan OSTRAL
Télécharger(pdf 2.06 Mo)Budget 2023
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 05-2022
Télécharger(pdf 1.13 Mo)Les autres documents de ce préavis, présentés lors de l'Assemblée du 26 octobre 2022, se trouvent ci-dessous dans l'encadré de celle-ci.
Tableau d'investissement 2021-2026
Télécharger(pdf 122.99 ko)Assemblée - Mercredi 26 octobre 2022 (20h15)
Foyer de la Grande salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 634.42 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 518.02 ko)Arrêté d'imposition pour l'année 2023
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 04-2022
Télécharger(pdf 1.12 Mo)Extrait du PV - Préavis municipal 04-2022
Télécharger(pdf 332.41 ko)Budget 2023
Préavis municipal 05-2022
Télécharger(pdf 388.17 ko)Rapport de la Municipalité
Télécharger(pdf 633.44 ko)Brochure 05-2022
Télécharger(pdf 53.37 ko)Autofinancement 05-2022
Télécharger(pdf 133.45 ko)Demande du Conseil communal
Modification du règlement du CC
Demande 01-2022
Télécharger(pdf 634.30 ko)Assemblée - Mardi 27 septembre 2022 (20h15)
Foyer de la Grande salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 633.02 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 675.04 ko)Arrêté d'imposition pour l'année 2023
Préavis municipal 04-2022
Télécharger(pdf 1.39 Mo)Arrêté d'imposition
Télécharger(pdf 85.69 ko)Commission climat et environnement
Rapport intermédiaire
Télécharger(pdf 2.21 Mo)Assemblée - Lundi 29 août 2022 (20h15) - Foyer de la Grande salle
Convocation - Ordre du jour
Télécharger(pdf 729.41 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 578.20 ko)Remplacement de la chaudière à bois du site du Marais
Préavis par ce lien: Page du CC du 23 juin 2022
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 03-2022
Télécharger(pdf 3.91 Mo)Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 03-2022
Télécharger(pdf 946.85 ko)Extrait du PV - Préavis municipal 03-2022
Télécharger(pdf 371.80 ko)
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