Conseil communal 2022-2023
Année politique du 01.07.2022 au 30.06.2023
Assemblée - Jeudi 22 juin 2023 (19h00)
Zoo de la Garenne
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Sera publié dès son approbation par les Conseillers·ères communaux lors de la prochaine assemblée
Hôtel de l'Union
Télécharger (240.73 ko)Rapport majoritaire de la Commission ad hoc
Rapport majoritaire de la Commission ad hoc
Préavis municipal 01-2023
Télécharger (789.35 ko)Rapport minoritaire de la Commission ad hoc
Rapport minoritaire de la Commission ad hoc
Préavis municipal 01-2023
Télécharger (2.89 Mo)Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 01-2023
Télécharger (479.98 ko)
Extrait du PV - Préavis municipal 01-2023
Comptes 2022
Télécharger (3.23 Mo)Rapport de la commission de gestion
Rapport de la commission de gestion
Préavis municipal 03-2023
Télécharger (1.57 Mo)Rapport de la Municipalité
Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 03-2023
Assemblée - Mercredi 10 mai 2023 (20h15)
Foyer de la Grande salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Rénovation des séparatifs eaux claires (EC) - eaux usées (EU)
des secteurs Manège et Publoz
Télécharger (522.88 ko)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2023
Comptes 2022
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Préavis municipal 03-2023
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Autofinancement
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Tableau des comptes
Pour une vision claire et pérenne du parc immobilier communal
Télécharger (2.38 Mo)Réponse de la Municipalité
Réponse de la Municipalité
Postulat 01-2022
Assemblée - Mardi 28 mars 2023 (20h15)
Cantine des fêtes
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Hôtel de l'Union
Constitution d'un droit de superficie sur la parcelle No 203 pour la transformation de l'Hôtel de l'Union en immeuble d'appartements adaptés - Participation au capital-actions de la SA - Demande de crédit.
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Préavis municipal 01-2023
Rénovation des séparatifs eaux claires (EC) - eaux usées (EU)
des secteurs Manège et Publoz
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Préavis municipal 02-2023
Télécharger (2.42 Mo)Annexe
Annexe
Préavis municipal 02-2023
Assemblée - Lundi 20 février 2023 (20h15)
Foyer de la Grande salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Sondage Climat & Environnement
Synthèse du sondage "Gimel Climat & Environnement"
Assemblée - Vendredi 9 décembre 2022 (19h00)
Foyer de la Grande salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
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Présentation Plan OSTRAL
Budget 2023
Télécharger (1.13 Mo)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal nn-aaaa
Les autres documents de ce préavis, présentés lors de l'Assemblée du 26 octobre 2022, se trouvent ci-dessous dans l'encadré de celle-ci.
Télécharger (122.99 ko)
Tableau d'investissement 2021-2026
Assemblée - Mercredi 26 octobre 2022 (20h15)
Foyer de la Grande salle
Télécharger (634.42 ko)
Convocation - Ordre du jour
Télécharger (518.02 ko)
Procès-verbal
Arrêté d'imposition pour l'année 2023
Télécharger (1.12 Mo)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 04-2022
Télécharger (332.41 ko)
Extrait du PV - Préavis municipal 04-2022
Budget 2023
Télécharger (388.17 ko)
Préavis municipal 05-2022
Télécharger (633.44 ko)
Rapport de la Municipalité
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Brochure 05-2022
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Autofinancement 05-2022
Demande du Conseil communal
Télécharger (634.30 ko)Modification du règlement du CC
Modification du règlement du CC
Demande 01-2022
Assemblée - Mardi 27 septembre 2022 (20h15)
Foyer de la Grande salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Arrêté d'imposition pour l'année 2023
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Préavis municipal 04-2022
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Arrêté d'imposition
Commission climat et environnement
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Rapport intermédiaire
Assemblée - Lundi 29 août 2022 (20h15) - Foyer de la Grande salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Remplacement de la chaudière à bois du site du Marais
Préavis par ce lien: Page du CC du 23 juin 2022
Télécharger (3.91 Mo)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 03-2022
Télécharger (946.85 ko)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 03-2022
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