Conseil communal 2021-2022
Année politique du 01.07.2021 au 30.06.2022
Toute désignation de personne, de statuts, de fonction ou de profession utilisée dans cette page s’applique indifféremment aux femmes et aux hommes.
Composition du Conseil communal
Le Conseil communal est composé de 50 membres.
État au 03.11.2021

Règlement du Conseil communal
Salle des Commissions
Commission des finances
(élue pour la législature en cours)
Dans l'ordre des suffrages
- Doris Christen (Présidente)
- Déborah Bignens
- Florian Magnin (Rapporteur)
- Christelle Debonneville
- Jean-Marie Pasche
- Daniel Egli (suppléant)
- Stéphane Pichon (suppléant)
Commission de gestion
(élue pour l'année politique 2021-2022)
- Sophie Croisier (Présidente)
- Nathalie Bussard
- Amandine Coullard Descos
- Jean-Marie Renaud
- Jean-Michel Renaud
Commission thématique
des routes
(élue pour la législature en cours)
- Denis Humbert (Président)
- Sébastien Debonneville
- Daniel Egli (Rapporteur)
- Jean-Luc Richard
- Daniel Baltensperger
Commission thématique
climat et environnement
(élue pour la législature en cours)
- Mary Croisier (Présidente)
- Corrie Weber
- Sandrine Winklmann
- Marc Lancoud (Rapporteur)
- Enis Dragoshi
Commission permanente de recours en matière d'impôt
et taxes communaux
(élue pour la législature en cours)
- Déborah Bignens
- Edgar Dieperink
- Daniel Egli
- Sonia Gutleben
- Florian Magnin
Délégués à l'ASSAGIE
(Association intercommunal Scolaire Aubonne-Gimel-Étoy)
(élus pour la législature en cours)
- Stéphane Bourgeois
- Daniel Egli
- Corrie Weber (suppléante)
- Julien Wolf (suppléant)
Assemblées
Prochaines assemblées
à suivre... |
- Lieu: Grande Salle ou Cantine des fêtes
- Horaire habituel: 20h15 (fermeture des portes)
Les Assemblées du Conseil communal sont publiques.
Ordres du jour, Préavis, Rapports des Commissions, etc.
Tous les documents sont disponibles sur le site quelques jours avant l'assemblée, uniquement après réception de ceux-ci par les Conseillers·ères communaux.
Assemblée - Jeudi 23 juin 2022 19h15 à l'Hôtel du Marchairuz

Ordre du jour

Procès-verbal
Comptes 2021

Rapport de la Commission de gestion
Préavis municipal 01-2022

Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 01-2022
Nouveau bâtiment UAPE - Crédit de construction

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2022

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 02-2022

Extrait du PV - Préavis municipal 02-2022
Remplacement de la chaudière à bois du site du Marais

Préavis municipal 03-2022
Assemblée - Mercredi 11 mai 2022 (20h15) à La Cantine

Ordre du jour

Procès-verbal
Comptes 2021

Préavis municipal 01-2022
Sera publié à sa réception par les Conseillers·ères communaux

Bilan 2021
Préavis municipal 01-2022

Tableau des comptes 2021
Préavis municipal 01-2022

Autofinancement comptes 2021
Préavis municipal 01-2022
Nouveau bâtiment UAPE - Crédit de construction

Préavis municipal 02-2022

Plans UAPE
Préavis municipal 02-2022
Assemblée - Mardi 22 mars 2022 "Cantine des Fêtes" (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal
Pour une vision claire et pérenne du parc immobilier communal

Postulat 01-2022
Quelles réponses de notre commune face au drame ukrainien

Interpellation 01-2022
Assemblée - Lundi 7 février 2022 "Cantine des Fêtes" (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal
Réfection de la Route d'Aubonne & Nouveaux arrêts de Bus « Le Prunier »
Dossiers Préavis 10-2021 & 11-2021
Les dossiers des Préavis 10-2021 (Réfection de la Route d'Aubonne) & 11-2021 (Création de deux nouveaux arrêts de bus) sous les rubrique des préavis de l'Assemblée du 10 décembre 2021 ci-dessous.
Assemblée - Vendredi 10 décembre 2021 (19h00)

Ordre du jour

Procès-verbal
Réfection de la Route d'Aubonne - Demande de crédit

Préavis municipal 10-2021

Devis estimatif
Préavis municipal 10-2021

Situation de la route - Plan
Préavis municipal 10-2021

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 10-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 10-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 10-2021
Création de nouveaux arrêts de bus « Le Prunier » - Demande de crédit

Préavis municipal 11-2021

Devis estimatif
Préavis municipal 11-2021

Situation des arrêts - Plan
Préavis municipal 11-2021

Coupe des arrêts - Plan
Préavis municipal 11-2021

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 11-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 11-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 11-2021
Assemblée - Mercredi 24 novembre 2021 (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal
Budget 2022

Préavis municipal 08-2021

Présentation du budget
Préavis municipal 08-2021

Brochure du budget
Préavis municipal 08-2021

Autofinancement
Préavis municipal 08-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 08-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 08-2021
Plafond d'endettement 2021-2026

Préavis municipal 09-2021

Plan de dépenses d'investissements 2021.2026
Préavis municipal 09-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 09-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 09-2021
Assemblée - Mercredi 3 novembre 2021 (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal
Présentation du projet de plan d'affectation de la Vernette
Information sur le PACom (plan d'affectation communal)
Assemblée - Mardi 19 octobre 2021 (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal
Arrêté d'imposition pour l'année 2022

Préavis municipal 06-2021

Arrêté d'imposition 2022
Préavis municipal 06-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 06-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 06-2021
Contrat de parc Association Parc naturel régional Jura vaudois
(charte 2023-2032)

Préavis municipal 07-2021

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 07-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 07-2021
Assemblée - Lundi 6 septembre 2021 (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal
Détermination des compétences de la Municipalité pour la législature 2021-2026

Préavis municipal 03-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 03-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 03-2021
Indemnités et vacations de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2021-2026

Préavis municipal 04-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 04-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 04-2021
Adoption du Plan d'Affectation (PA) « Aux Chentres II »

Préavis municipal 05-2021

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 05-2021

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