Conseil communal 2021-2022
Année politique du 01.07.2021 au 30.06.2022
Assemblée - Jeudi 23 juin 2022 19h15 à l'Hôtel du Marchairuz

Ordre du jour

Procès-verbal
Comptes 2021

Rapport de la Commission de gestion
Préavis municipal 01-2022

Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 01-2022
Nouveau bâtiment UAPE - Crédit de construction

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2022

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 02-2022

Extrait du PV - Préavis municipal 02-2022
Remplacement de la chaudière à bois du site du Marais

Préavis municipal 03-2022
Assemblée - Mercredi 11 mai 2022 (20h15) à La Cantine

Ordre du jour

Procès-verbal
Comptes 2021

Préavis municipal 01-2022
Sera publié à sa réception par les Conseillers·ères communaux

Bilan 2021
Préavis municipal 01-2022

Tableau des comptes 2021
Préavis municipal 01-2022

Autofinancement comptes 2021
Préavis municipal 01-2022
Nouveau bâtiment UAPE - Crédit de construction

Préavis municipal 02-2022

Plans UAPE
Préavis municipal 02-2022
Assemblée - Mardi 22 mars 2022 "Cantine des Fêtes" (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal
Pour une vision claire et pérenne du parc immobilier communal

Postulat 01-2022
Quelles réponses de notre commune face au drame ukrainien

Interpellation 01-2022
Assemblée - Lundi 7 février 2022 "Cantine des Fêtes" (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal
Réfection de la Route d'Aubonne & Nouveaux arrêts de Bus « Le Prunier »
Dossiers Préavis 10-2021 & 11-2021
Les dossiers des Préavis 10-2021 (Réfection de la Route d'Aubonne) & 11-2021 (Création de deux nouveaux arrêts de bus) sous les rubrique des préavis de l'Assemblée du 10 décembre 2021 ci-dessous.
Assemblée - Vendredi 10 décembre 2021 (19h00)

Ordre du jour

Procès-verbal
Réfection de la Route d'Aubonne - Demande de crédit

Préavis municipal 10-2021

Devis estimatif
Préavis municipal 10-2021

Situation de la route - Plan
Préavis municipal 10-2021

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 10-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 10-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 10-2021
Création de nouveaux arrêts de bus « Le Prunier » - Demande de crédit

Préavis municipal 11-2021

Devis estimatif
Préavis municipal 11-2021

Situation des arrêts - Plan
Préavis municipal 11-2021

Coupe des arrêts - Plan
Préavis municipal 11-2021

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 11-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 11-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 11-2021
Assemblée - Mercredi 24 novembre 2021 (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal
Budget 2022

Préavis municipal 08-2021

Présentation du budget
Préavis municipal 08-2021

Brochure du budget
Préavis municipal 08-2021

Autofinancement
Préavis municipal 08-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 08-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 08-2021
Plafond d'endettement 2021-2026

Préavis municipal 09-2021

Plan de dépenses d'investissements 2021.2026
Préavis municipal 09-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 09-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 09-2021
Assemblée - Mercredi 3 novembre 2021 (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal
Présentation du projet de plan d'affectation de la Vernette
Information sur le PACom (plan d'affectation communal)
Assemblée - Mardi 19 octobre 2021 (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal
Arrêté d'imposition pour l'année 2022

Préavis municipal 06-2021

Arrêté d'imposition 2022
Préavis municipal 06-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 06-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 06-2021
Contrat de parc Association Parc naturel régional Jura vaudois
(charte 2023-2032)

Préavis municipal 07-2021

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 07-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 07-2021
Assemblée - Lundi 6 septembre 2021 (20h15)

Ordre du jour

Procès-verbal
Détermination des compétences de la Municipalité pour la législature 2021-2026

Préavis municipal 03-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 03-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 03-2021
Indemnités et vacations de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2021-2026

Préavis municipal 04-2021

Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 04-2021

Extrait du PV - Préavis municipal 04-2021
Adoption du Plan d'Affectation (PA) « Aux Chentres II »

Préavis municipal 05-2021

Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 05-2021

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