Conseil communal - 2016-2017
Assemblée - Jeudi 22 juin 2017 (20h15)
Ordre du jour
Télécharger(pdf 517.15 ko)
Procès-verbal
Télécharger(pdf 945.81 ko)Comptes 2016
Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 03-2017
Télécharger(pdf 1.68 Mo)Rapport de la Commission de gestion
Préavis municipal 03-2017
Télécharger(pdf 1.56 Mo)Extrait du PV - Préavis municipal 03-2017
Télécharger(pdf 327.85 ko)Construction d’un bâtiment scolaire - Crédit de construction
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 04-2017
Télécharger(pdf 496.98 ko)Rapport de la Commission Ad hoc
Préavis municipal 04-2017
Télécharger(pdf 217.61 ko)Extrait du PV - Préavis municipal 04-2017
Télécharger(pdf 406.06 ko)Assemblée - Mercredi 10 mai 2017 (20h15)
Ordre du jour
Télécharger(pdf 266.57 ko)Procès-verbal
Sera publié dès son approbation par les Conseillères et Conseillers communaux lors de l'Assemblée du 22 juin 2017
Comptes 2016
Préavis municipal 03-2017
Télécharger(pdf 362.65 ko)Tableau des comptes
Préavis municipal 03-2017
Télécharger(pdf 51.88 ko)Bilan
Préavis municipal 03-2017
Télécharger(pdf 22.40 ko)Construction d’un bâtiment scolaire - Crédit de construction
Préavis municipal 04-2017
Télécharger(pdf 1.81 Mo)Descriptif du projet
Préavis municipal 04-2017
Télécharger(pdf 4.51 Mo)Assemblée - Mardi 28 mars 2017 (20h15)
Ordre du jour
Télécharger(pdf 485.55 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 184.64 ko)Règlement communal sur la distribution de l'eau (Révision)
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 01-2017
Télécharger(pdf 397.80 ko)Préavis, ci-dessous, dans la rubrique
Assemblée - Lundi 13 février 2017
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 01-2017
Télécharger(pdf 721.95 ko)Préavis, ci-dessous, dans la rubrique
Assemblée - Lundi 13 février 2017
Extrait du PV - Préavis municipal 01-2017
Télécharger(pdf 359.08 ko)Vestiaires abris PC - Projet d'assainissement
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2017
Télécharger(pdf 1.71 Mo)Préavis, ci-dessous, dans la rubrique
Assemblée - Lundi 13 février 2017
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 02-2017
Télécharger(pdf 658.51 ko)Préavis, ci-dessous, dans la rubrique
Assemblée - Lundi 13 février 2017
Extrait du PV - Préavis municipal 02-2017
Télécharger(pdf 379.45 ko)Assemblée - Lundi 13 février 2017 (20h15)
Ordre du jour
Télécharger(pdf 458.49 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 103.16 ko)Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
(Suite...)
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 12-2016
Télécharger(pdf 337.93 ko)Préavis et Tableau d'investissements, ci-dessous, dans la rubrique
Assemblée - Vendredi 2 décembre 2016
Extrait du PV - Préavis municipal 12-2016
Télécharger(pdf 305.73 ko)Règlement communal sur la distribution de l'eau (Révision)
Préavis municipal 01-2017
Télécharger(pdf 1.38 Mo)Règlement communal sur la
distribution de l'eau
Préavis municipal 01-2017
Télécharger(pdf 3.53 Mo)Annexe
Préavis municipal 01-2017
Télécharger(pdf 832.67 ko)Vestiaires abris PC - Projet d'assainissement
Préavis municipal 02-2017
Télécharger(pdf 1.37 Mo)Annexe
Préavis municipal 02-2017
Télécharger(pdf 685.51 ko)Assemblée - Vendredi 2 décembre 2016 (19h30)
Ordre du jour
Télécharger(pdf 416.71 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 88.58 ko)Budget 2017 (Suite...)
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 11-2016
Télécharger(pdf 369.86 ko)Préavis et annexes du Budget 2017, ci-dessous, dans la rubrique
Assemblée - Mercredi 26 octobre 2016
Présentation du Budget 2017
Préavis municipal 11-2016
Télécharger(pdf 490.85 ko)Extrait du PV - Préavis municipal 11-2016
Télécharger(pdf 299.31 ko)Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Préavis municipal 12-2016
Télécharger(pdf 953.26 ko)Tableau d'investissements 2016-2021
Préavis municipal 12-2016
Télécharger(pdf 17.73 ko)Assemblée - Mercredi 26 octobre 2016 (20h15)
Ordre du jour
Télécharger(pdf 123.90 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 190.79 ko)Indemnités et vacations de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2016-2021
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 08-2016
Télécharger(pdf 319.49 ko)Extrait du PV - Préavis municipal 08-2016
Télécharger(pdf 380.77 ko)Détermination des compétences de la Municipalité pour la législature 2016-2021
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 09-2016
Télécharger(pdf 414.08 ko)Extrait du PV - Préavis municipal 09-2016
Télécharger(pdf 665.29 ko)Arrêté d'imposition 2017
Préavis municipal 10-2016
Télécharger(pdf 419.14 ko)Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 10-2016
Télécharger(pdf 425.97 ko)Extrait du PV - Préavis municipal 10-2016
Télécharger(pdf 356.75 ko)Budget 2017
Préavis municipal 11-2016
Télécharger(pdf 346.28 ko)Annexe 1
Préavis municipal 11-2016
Télécharger(pdf 50.32 ko)Tableau du budget 2017
Annexe 2
Préavis municipal 11-2016
Télécharger(pdf 71.22 ko)Autofinancement du budget 2017
Assemblée - Mercredi 14 septembre 2016 (20h15)
Ordre du jour
Télécharger(pdf 511.51 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 193.08 ko)Adhésion au Groupement forestier de la Saubrette et adoption des statuts dudit groupement
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 06-2016
Télécharger(pdf 1.15 Mo)Extrait du PV - Préavis municipal 06-2016
Télécharger(pdf 100.51 ko)Construction d'un bâtiment scolaire - Crédit d'étude
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 07-2016
Télécharger(pdf 590.36 ko)Extrait du PV - Préavis municipal 07-2016
Télécharger(pdf 118.63 ko)Indemnités et vacations de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2016-2021
Préavis municipal 08-2016
Télécharger(pdf 1.38 Mo)Détermination des compétences de la Municipalité pour la législature 2016-2021
Préavis municipal 09-2016
Télécharger(pdf 1'008.82 ko)Installation des nouvelles
Autorités communales
Jeudi 2 juin 2016 à 18h00 - Temple de Gimel
Ordre du jour
Télécharger(pdf 60.97 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 31.09 ko)
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